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Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1,53 Mo evaluation_effets_petraas.pdf

sexuels (Rapport de l’utilisateur no 99-02). Ottawa : ministère du Solliciteur général du Canada. Site Web du ministère du Solliciteur général du Canada,…

Mise à jour : 8 juin 2023

AstraZeneca.pdf

pdf 376 Ko AstraZeneca.pdf

mois entre l’approbation d’un médicament par Santé Canada et son inscription à la Liste des médicaments couverts, comme le souligne le Conference Board of Ca…

Mise à jour : 17 février 2026

24-99_Diffusion.pdf

pdf 1,96 Mo 24-99_Diffusion.pdf

Gagné, ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique • Cat Tuong Nguyen, Ph. D., ministère de la Santé et des…

Mise à jour : 19 juillet 2024

Guide concernant les étudiants handicapés à l'enseignement supérieur

pdf 774 Ko guide-PESH.pdf

ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/office-personnes-handicapees…

Mise à jour : 20 mars 2024

L’intervention des services publics d’emploi auprès de la clientèle judiciarisée – Rapport d’évaluation

pdf 609 Ko RAP_Interv_SPE_Clientele_Jud_VF.pdf

Gestion HEC Montréal, 2024, 5 p. Gouvernement du Canada, Le rapport final sur l’examen du système de justice pénale du Canada, ministère de la Justice du Can…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

pdf 1,69 Mo Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

domaine de la santé mentale, le Ministère a instauré un programme de bourses destiné aux internes en psychologie qui choisissent d’effectuer leur internat…

Mise à jour : 29 novembre 2021

2026 - SOUMISSION DE L’ASSOCIATION CANADIENNE DU MÉDICAMENT GÉNÉRIQUE

pdf 2,18 Mo ACMG.pdf

cations/strategie-quebecoise-des-sciences-de-la-vie-2025-2028 [9] Santé Canada. 2026. Pénuries de produits de santé au Canada : Bilan de l’exercice…

Mise à jour : 17 février 2026

Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 5,30 Mo plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf

Parcs; MRIF = ministère des Relations internationales et de la Francophonie; MSP = ministère de la Sécurité publique; MSSS = ministère de la Santé et des…

Mise à jour : 31 janvier 2023

OIQ.pdf

pdf 11,10 Mo OIQ.pdf

« Régime minceur en santé : des projets d’infrastructures touchés partout au Québec ». Radio-Canada. 21 novembre 2024. https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/2…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Document sur le règlement sur les procédures d'alerte

/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/preparation-sinistres/demarche-preparation-municipale/reglement-procedures-alerte

devrait être proportionnel à leur capacité d’accueil. À titre indicatif, l’Agence de la santé publique du Canada recommande, pour ce type de centres, 5 toilettes pour 75 à 100 personnes et une…

Mise à jour : 8 juillet 2025

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