Résultats de la recherche
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau potable
pdf 412 Ko air-eau-potable-rqep-03-2021.pdf
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Exceptions à la Loi sur le droit d'auteur en milieu scolaire
pdf 494 Ko Droit-auteur-exceptions-loi-milieu-scolaire.pdf
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Les besoins des personnes handicapées de la région de Portneuf en matière de participation sociale : les répertorier et les comprendre pour mieux y répondre
pdf 2,32 Mo Besoins-personnes-handicapees-Portneuf-participation-sociale.pdf
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Analyse d'impact réglementaire
pdf 228 Ko AINFR_AIR_Entretien_Edifices_publics.pdf
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Formulaire de demande d'analyses pour nécropsie ou nécropsie de tissu (subventionnée) - Laboratoire de santé animale
pdf 387 Ko FO_necropsie_subventionnee_MAPAQ.pdf
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Social Science (300.A0)
pdf 2,01 Mo 300-A0-social-science.pdf
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Programme Prime-Vert - Sous-volet 1.2 - Appui à la gestion des matières résiduelles agricoles
pdf 3,77 Mo PR_presentation-1.2-pv_MAPAQ.pdf
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Rapport sur les principaux usages de l'hydrogène - Mai 2022
pdf 2,92 Mo ED_usages_hydrogene_2022_MEIE.pdf
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Production 3D et synthèse d’images (574.C0)
pdf 0,94 Mo Programme-574C0.pdf
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