Résultats de recherche

professionnelles (chapitre I‑8, r. 2) pouvant être exercées par des personnes autres que des infirmières et des infirmiers la personne qui : 1° a complété…

AGRICOLE NIM de l’exploitant agricole* Nom légal de l’exploitation agricole* Nom de la personne rencontrée* Prénom de la personne rencontrée* Municipalité du…

sur l’habitation; 2 3° soutenir l’adaptation de domicile de personnes handicapées au sens de la Loi assurant l'exercice des droits des personnes…

protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), permet à toute personne de demander l’accès à des documents. Si des…

Programme des entrepreneurs – Volet 3 Formulaire – Annexe volet 3 Le gouvernement fédéral permet aux personnes sélectionnées par le Québec en tant…

Programme des entrepreneurs – Volet 2 Formulaire – Annexe volet 2 Le gouvernement fédéral permet aux personnes sélectionnées par le Québec en tant…

à réduire les hospitalisations, à favoriser le retour à domicile et à maintenir l’autonomie des personnes âgées. Leur présence dans les établissements permet…

Loi sur l’accès et sans présumer de la réponse, nous vous invitons à adresser votre demande à la personne responsable de l'accès aux documents de cet…

DDR REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier toutes les personnes qui ont contribué à l’élaboration de ce document par leurs commentaires. PERSONNES-RESSOURCES…

a. 48. 53. Les renseignements personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants : 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur…