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ou d’une personne. 1982, c. 30, a. 29; 2006, c. 22, a. 16. […]. AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article…

voiture pour l’accès aux services, au détriment de modes de transport actif, plus sains pour les personnes et pour l’environnement. Développer le territoire…

favorables aux déplacements sécuritaires des piétons, particulièrement des enfants, des aînés et des personnes handicapées Tome I - Conception routière 8.1…

nombres d’étudiants. Les personnes non binaires sont des personnes dont le genre se situe en dehors du modèle binaire masculin-féminin. Sont entre autres…

les plans d’aménagement forestier intégré fassent l’objet d’une consultation publique menée par la personne dont relèvent la composition et le fonctionnement…

taxes de 2 500 $ et plus; • procuration ou résolution du conseil d’administration autorisant la personne signataire à effectuer une demande d’aide financière…

remboursement du coût de ces travaux si une personne de son entourage les effectue gratuitement à la suite de la lésion, à moins de prouver que cette …

L’organisme tient à jour un registre des présences et des motifs de garde. Les personnes affectées aux activités de HGC ou les personnes au sein de…

sens qu’en donne la Loi. La Loi définit la résidence principale comme étant la résidence où une personne physique demeure de façon habituelle en y…

diplôme en formation professionnelle après 3 ans PEVR 80,9 % 81,9 % 82,9 % 83,9 % 84,9 % 9 Nombre de personnes diplômées additionnelles en formation…