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Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

pdf 621 Ko 24-503_Diffusion.pdf

(courriels, lettres, mémos et autres modes de communication) depuis 2016 entre le ministère de l’Éducation et le ministère de la Santé au sujet de la…

Mise à jour : 11 décembre 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

pdf 2,34 Mo RA-rapport_annuel_MEIE_23-24.pdf

dérogation en vertu de l’article 13. 5. Le Ministère n’a reçu aucune plainte en 2022-2023. 6. Le Ministère n’a reçu aucune plainte en 2023-2024. | Ministère…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2,37 Mo RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DE L'INNOVATION ET DE L'ÉNERGIE RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Documents d’appel d’offres et du contrat entre le TECFEE et le ministère de l’éducation/Gouvernement du Québec

pdf 7,56 Mo 23-464_Diffusion.pdf

obtenir les documents suivants : • Documents d’appel d’offres et du contrat entre le TECFEE et le ministère de l’éducation/ Gouvernement du Québec Vous…

Mise à jour : 28 décembre 2023

Plan d'action de développement durable 2023-2028 | Ministère du Travail

pdf 1,44 Mo PADD_MTRAV_2023-2028.pdf

2023-2028 — Ministère du Travail Vision Le Ministère se démarque par son impartialité, sa proactivité et sa capacité d’innovation face à l’évolution du monde…

Mise à jour : 9 février 2024

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1,30 Mo 23-537_Diffusion.pdf

suivants : • Toutes les communications écrites (courriels, messages envoyés par Teams, etc.) entre le ministère de l’Éducation et le Centre de services…

Mise à jour : 25 mars 2024

Document introductif au Plan de mise en œuvre des engagements du Secteur de l’emploi du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale dans le cadre de la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2027.

pdf 1,21 Mo PL_SE_Strat_Egal_F_H_2022-2027.pdf

concernant l’employabilité des femmes, le ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (le « Ministère ») a alors joint son expertise à celle de 25 mini…

Mise à jour : 4 mars 2024

Demande documents pour les entreprises Agence de Sécurité Maximum, I.G.S. Management Inc., Alpha Sécurité, Centre Investigation & Sécurité Canada Inc., Commissionnaires du Québec et Archer Guards.

pdf 2,75 Mo AI_M20243029_demande_doc_ASM_IGSM_alpha_SEC_centre_investigation_sec_canada.pdf

Personne autorisée à signer l’entente selon les modalités de signature de certains documents du Ministère. Ministère du Travail, de l’Emploi et de la…

Mise à jour : 5 mars 2025

Bulletin de veille du ministère de la Famille - Mars 2025

pdf 257 Ko veille-mars-2025.pdf

https://doi.org/10.1111/jomf.13074 https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sites/default/files/2025-01/DD%20Paternage_MEL.pdf https://drees.solidarites-sante…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Loi modifiant diverses dispositions afin notamment de donner suite à certaines demandes du milieu municipal (projet de loi no 104)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-23-8-decembre-2025

réduction de la charge administrative des municipalités (art. 63) L’article 21.1 de la Loi sur le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire est modifié afin d’y…

Mise à jour : 11 décembre 2025

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Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

Document introductif au Plan de mise en œuvre des engagements du Secteur de l’emploi du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale dans le cadre de la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2027.

Demande documents pour les entreprises Agence de Sécurité Maximum, I.G.S. Management Inc., Alpha Sécurité, Centre Investigation & Sécurité Canada Inc., Commissionnaires du Québec et Archer Guards.

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