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Mémoire au ministère de la Famille - Consultations - Élaboration du prochain Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation

pdf 0,91 Mo Memoire-CDPDJ.pdf

recommandations qu’elle juge pertinentes dans le contexte actuel. Ses commentaires sont par ailleurs arrimés aux documents associés à l’actuel appel de…
Mise à jour : 31 janvier 2025
PEI-3 DM Négociation de plaidoyer et détermination de la peine

pdf 358 Ko DIR_PEI-3_DPCP.pdf

AGISSANT DEVANT LES COURS MUNICIPALES Directives du directeur des poursuites criminelles et pénales 2. TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION…
Mise à jour : 10 décembre 2025
Mesure 12 : Outiller les intervenants de première ligne pour l’accueil des voyageurs

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/publications/engagements-accueil-touristique/mesure-12-outiller-les-intervenants-de-premiere-ligne-pour-laccueil-des-voyageurs

Mesure 12 : Outiller les intervenants de première ligne pour l’accueil des voyageurs Situation actuelle L’industrie touristique québécoise se compose d’une multitude d’entreprises de petite et de…
Mise à jour : 19 novembre 2024
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2017

xlsx 561 Ko STAFR_sfp_2017.xlsx

frais de garde d’enfants. Le taux de conversion des frais de garde admissibles est déterminé selon la table de conversion (voir annexe C de la déclaration de…
Mise à jour : 8 mai 2025
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2020

xlsx 577 Ko STAFR_sfp_2020.xlsx

frais de garde d’enfants. Le taux de conversion des frais de garde admissibles est déterminé selon la table de conversion (voir annexe C de la déclaration de…
Mise à jour : 18 février 2026
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2018

xlsx 588 Ko STAFR_sfp_2018.xlsx

frais de garde d’enfants. Le taux de conversion des frais de garde admissibles est déterminé selon la table de conversion (voir annexe C de la déclaration de…
Mise à jour : 8 mai 2025
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2019

xlsx 588 Ko STAFR_sfp_2019.xlsx

frais de garde d’enfants. Le taux de conversion des frais de garde admissibles est déterminé selon la table de conversion (voir annexe C de la déclaration de…
Mise à jour : 8 mai 2025
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2016

xlsx 591 Ko STAFR_sfp_2016.xlsx

frais de garde d’enfants. Le taux de conversion des frais de garde admissibles est déterminé selon la table de conversion (voir annexe C de la déclaration de…
Mise à jour : 8 mai 2025
Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2021

xlsx 574 Ko STAFR_sfp_2021.xlsx

frais de garde d’enfants. Le taux de conversion des frais de garde admissibles est déterminé selon la table de conversion (voir annexe C de la déclaration de…
Mise à jour : 29 avril 2025
Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables - Édiction

pdf 1,06 Mo air-onze-especes-floristiques-menacees-vulnerables-12-2022.pdf

renseignements.asp http://www.environnement.gouv.qc.ca/ http://www.environnement.gouv.qc.ca/ iii TABLE DES MATIÈRES Préface…
Mise à jour : 20 août 2025