Accueil
Résultats de recherche

Résultats de recherche

R05_REDD1_WEB_HOPITAL-ET-CHSLD-D-YOUVILLE.pdf

pdf 88 Ko R05_REDD1_WEB_HOPITAL-ET-CHSLD-D-YOUVILLE.pdf

s de services Développer des stratégies pour favoriser une culture de bientraitance auprès des personnes hébergées et de leurs proches; Sensibiliser le…
Mise à jour : 9 mars 2026
R05_PA_WEB_CHSLD-Wales-v.pdf

pdf 127 Ko R05_PA_WEB_CHSLD-Wales-v.pdf

s de services Développer des stratégies pour favoriser une culture de bientraitance auprès des personnes hébergées et de leurs proches; Sensibiliser le…
Mise à jour : 9 mars 2026
RA-Liste-des-aides-financieres-octroyees-la-Ville-de-Levis.pdf

pdf 377 Ko RA-Liste-des-aides-financieres-octroyees-la-Ville-de-Levis.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 19 mars 2025
RA_achat_MEIE_fevjuin24.pdf

pdf 875 Ko RA_achat_MEIE_fevjuin24.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 11 juin 2024
RA-renseignement-en-lien-avec-la-location-de-locaux-par-le-ministere.pdf

pdf 2,36 Mo RA-renseignement-en-lien-avec-la-location-de-locaux-par-le-ministere.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 16 mai 2024
RA-convention-aide-financiere-conclue-en-2019.pdf

pdf 1,73 Mo RA-convention-aide-financiere-conclue-en-2019.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 6 février 2024
Document concernant l’évaluation du volume des fuites mesuré à même l'évent du tubage de surface des 18 puits d'hydrocarbures fracturés dans la Vallée du Saint-Laurent

pdf 223 Ko RA-fuites-tubages-hydrocarbures.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 29 janvier 2024
RA-rapports-liste-des-achats-effectues-par-le_ministere-pendant-la-periode-du-1er-au-31-mars-2023.pdf

pdf 430 Ko RA-rapports-liste-des-achats-effectues-par-le_ministere-pendant-la-periode-du-1er-au-31-mars-2023.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 3 mai 2024
FO_Debit_preautorise_DPA_Accord.pdf

pdf 115 Ko FO_Debit_preautorise_DPA_Accord.pdf

province) Code postal Adresse courriel Autorisation de retrait Je, soussigné(e) (s'il s'agit d'une personne morale, ici représentée par son ou…
Mise à jour : 15 janvier 2026
Reponse_Anonymisee_2025-05-09.pdf

pdf 420 Ko Reponse_Anonymisee_2025-05-09.pdf

renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1) RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 12 mai 2025