Accueil
Résultats de recherche

Résultats de recherche

Foire aux questions concernant le formulaire de déclarations d’intérêts commerciaux autres qu’à titre de producteur

pdf 145 Ko FI_Foire-questions-form-declarations-interets_RMAAQ.pdf

représentations et répondre aux questions de la formation de régisseurs désignée. L’Office et d’autres personnes intéressées par le dossier peuvent être…
Mise à jour : 24 août 2021
Permis de la propriété située au 348, chemin Larocque à Salaberry-de-Valleyfield

pdf 585 Ko DO_demande_acces_2024-11-13-015_MAPAQ.pdf

chapitre IV et indiquant notamment le délai pendant lequel il peut être exercé. Article 135 Une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en…
Mise à jour : 3 décembre 2024
Correspondances échangées entre le ministre de l’Économie et de l’Innovation ou son sous-ministre et un ministre ou un/e sous-ministre du gouvernement fédéral du 1er avril au 12 août 2019

pdf 540 Ko RA-correspondances-fed-avril-aout-2019.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 24 mars 2021
Lettre ou autre communication envoyées par le gouvernement du Québec, du 1er novembre 2018 au 1er mai 2019, au gouvernement fédéral ou à une entité fédérale et qui concernent les amendements proposés au Règlement sur les médicaments brevetés

pdf 339 Ko RA-medicaments-brevetes.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 24 mars 2021
Renseignements concernant les indemnités de kilométrage lors d’un déplacement du personnel du ministère de l’Économie et de l’Innovation

pdf 53 Ko RA-indemnites-kilometrages-personnel-ministere.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 24 mars 2021
Communication entre le ministère de l’Économie et de l’Innovation et le Groupe Evenko

pdf 71 Ko RA-mei-groupe-evenko.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 24 mars 2021
Statistiques concernant la fréquentation du site Web Le Panier bleu à partir du lancement jusqu’au 31 mars 2021

pdf 93 Ko RA-panier-bleu-consultation-31-mars-2021.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 27 avril 2021
Renseignements concernant le Fonds de diversification économique de la MRC des Appalaches

pdf 62 Ko RA-renseignements-FDE-MRC-Appalaches.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 7 juin 2021
Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 117 Ko Frais_deplacement_au_Quebec_ministre_ou_titulaire_emploi_sup_juil-sept2024.pdf

inhérents Frais de déplacement au Québec Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Nom de la personne Fonction But ou objet du déplacement Date du…
Mise à jour : 11 novembre 2024
Nombre de personnes qui possèdent un permis de port d'armes dans la région administrative de Gaspésie

pdf 74 Ko 2022-11500.pdf

Nous faisons suite à votre demande d’accès reçue le 13 avril 2022, visant à obtenir le nombre de personnes qui possèdent un permis de port d’armes dans la…
Mise à jour : 6 janvier 2023