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2949-916X, https://doi.org/10.1016/j.glmedi.2024.100081. 3. Est considérée comme un gardien toute personne qui a la garde d’un animal, même temporairement,…

autre somme sur laquelle la pension peut être retenue, Revenu Québec expédie un avis de retenue à la personne qui lui verse périodiquement cette somme pour…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

(21,9 %). On observe à l’inverse une proportion importante de personnes utilisant autant le français que l’anglais (29,3 %) et de personnes utilisant le plus…

message est confidentiel et est à l'usage exclusif du destinataire identifié ci-dessus. Toute autre personne est, par les présentes, avisée qu'il lui…

parcours des personnes immigrantes, de façon à adapter son offre de services selon l’évolution des besoins des personnes immigrantes et des entreprises. En…

plein est une personne qui accomplit les tâches normales (mesurées en jours ou en heures) prévues pour ce compte. On doit compter une personne par poste à…

personnel fonctionnaire. Somme allouée par personne 2022 2023 2024 Somme allouée par personne1 491 $ 569 $ 594 $ 1 Somme allouée aux dépenses de formation…

services rémunérés de transport de personnes par automobile46. Elle redéfinit les rôles en introduisant les statuts de répondant d’un système de transport de…

services rémunérés de transport de personnes par automobile46. Elle redéfinit les rôles en introduisant les statuts de répondant d’un système de transport de…