Résultats de recherche

procédure prévoit différents mécanismes de participation publique, dont la consultation publique qui est menée par le Bureau d’audiences publiques sur…

aux accommodements » ayant pris fin, l’attention publique s’est tournée vers les travaux de la Commission et le contenu de ses consultations publiques. A…

Modalités et résultats de la consultation 5. 5.1. Consultation des communautés autochtones 5.2. Consultation des détenteurs de permis, de droits et du BMMB…

de sa fonction consultative, le CIQ contribue à mobiliser l’écosystème et à structurer les échanges. Mandaté par le MEIE, il a notamment collaboré à…

plan d’action MADA doit répondre spécifiquement aux besoins des aînés déterminés lors des consultations publiques réalisées dans le cadre de la démarche…

plan d’action MADA doit répondre spécifiquement aux besoins des aînés déterminés lors des consultations publiques réalisées dans le cadre de la démarche…

plan d’action MADA doit répondre spécifiquement aux besoins des aînés déterminés lors des consultations publiques réalisées dans le cadre de la démarche…

si elles sont bien mises en œuvre, des cobénéfices qui ont une grande valeur publique, notamment en termes de santé publique, de durabilité et d’équité5. Le…