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must also be respected. 1 A parent may apply to become a board member or be nominated by another person, depending on the rules adopted by parents during the…

postale : Courriel : Code postal : No téléphone : No téléphone (autre) : 2 IDENTIFICATION DE LA PERSONNE AUTORISÉE À PRÉSENTER LA RÉCLAMATION Prénom : Nom :…

du 25 septembre 2019 du journal Gaspésie Nouvelles. • Un courriel a été envoyé directement aux personnes susceptibles d’être intéressées par la consultation…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

universités) et des élément 02 personnes morales à but non lucratif afin d'offrir des services dans le cadre du Programme d'intégration linguistique qui vise…

nt-Maurice Association des familles de personnes assassinées ou disparues Soutenir la mission de l'organisme 2 000,00Vimont Association lavalloise des …

documents et services aux personnes handicapées, notamment en proposant des mesures d’accommodement ; › assurant l’accessibilité de ses bureaux et de son…

(suite) 3 Personne qui a pour occupation principale de rechercher, collecter, vérifier, traiter, commenter et diffuser, en toute indépendance, l’information…

Règles budgétaires 2022-2023 Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en…

la réponse et conformément à l'article 48 de la Loi sur l'accès, vous pouvez vous adresser à la personne responsable de l'accès aux documents de…