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travail à des fins d'emploi Total 178 580 Titulaires de permis de travail Total 245 960 Total (personnes uniques) 343 775 Notes: Les données…

donner accès au document par des mesures d’accommodement raisonnables lorsque le requérant est une personne handicapée; 2° informer le requérant des…

MINISTRE contre tous recours, réclamations, demandes, poursuites et autres procédures pris par toute personne en raison de dommages ainsi causés. 10.…

documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux…

travaux, le Conseil d’experts tient une consultation publique afin de recueillir les commentaires des personnes ou des groupes intéressés par les…

pilotes en transport maritime des marchandises Volet 3 : Infrastructures maritimes en transport des personnes – Traverses intermédiaires Localisation du…

Lieu de l'activité Nom fournisseur Lieux fournisseurs Coût total du contrat Coût de l'activité par personne Contrat de formation Activité de…

financement et de services en transport collectif vient pénaliser en premier lieu les personnes vulnérables, dont les personnes aînées, qui, au Bas-…

(1) Total des frais de transport, d’hébergement de repas et les autres frais inhérents. Nom de la personne Dates du déplacement Ville et pays Frais de…

qu’aucune mesure d’adaptation ne peut être mise en place lors de l’administration du TDG et que la personne qui a subi un échec à celui-ci ne peut faire…