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Guide à l’intention des coopératives titulaires d’un certificat d’admissibilité – Régime d'investissement coopératif

pdf 0,90 Mo GM_regime_investissement_cooperatif.pdf

émis dans le cadre du Régime d’investissement coopératif (TP-1129.12.35) Guide du relevé 7 (RL-7.G) Relevés 7 (RL-7) Sur le même site, pour les particuliers…

Mise à jour : 12 juin 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Qué

pdf 1,61 Mo 2023-0050_air.pdf

g+vIv9rjij7p3xLGTZDmLVSmJLoqe/vG7/YWzz…

Mise à jour : 27 avril 2023

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10107

pdf 254 Ko AINFR_2025-10107.pdf

A%2F%2Fwww.finances.gouv.qc.ca%2F&data=05%7C02%7CsecretariatMFQ%40finances.gouv.qc.ca%7C5141c36bb56f4b403fd508dd44691619%7C612f93566d8d414ba3b2018105ef3daf%7…

Mise à jour : 27 février 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Août 2022

pdf 1,90 Mo RA-Engagements-fde-aout2022.pdf

5 000 000 $ 04-02 Familiprix inc. Québec Vanier-Les Rivières 2023-2024 15 000 000 $ 2025-2026 5 000 000 $ 2026-2027 5 000 000 $ 17 D167533-PRET-1 Programme…

Mise à jour : 23 août 2023

Rapport annuel de gestion 2017-2018

pdf 1,31 Mo rag_1718.pdf

28 563,7 26 306,4 Élément 2 - Gouvernance en gestion des ressources humaines 17 630,7 15 744,0 14 815,6 Élément 3 - Gouvernance en gestion des ressources…

Mise à jour : 10 avril 2019

Voix citoyenne - Chronique 10 - Fascicule 2 -activitÃ©s agricoles.docx

pdf 3,69 Mo ME_6_Voix_citoyenne_v3.pdf

document devient ici la Chronique 7 de Voix citoyenne pour la consulta on en cours du MAPAQ. 1 Consulta on « Agir pour nourrir le Québec de demain » (MAPAQ)…

Mise à jour : 21 décembre 2023

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 2,18 Mo rapport-annuel-gestion-2023-2024-melccfp.pdf

publique 47 658,7 53 349,7 Ministère de la Santé et des Services sociaux 10 890,8 1 833,3 Ministère des Transports et de la Mobilité durable 354 282,7 456…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Programme provisoire Français, langue d’enseignement - Primaire

pdf 4,54 Mo PFEQ-Programme-provisoire-francais-langue-enseignement-primaire.pdf

i3DwA8mxCKKISUrLy8MpqGsjaumj6hmIAJpr4aJT4iIXFpfhcCVAitAAedF4%2BqH508EpWKhYAEkyZwvVJ0nL0YVycVjxMAHKWKlZaOil5IBhQ%2BGBYiAAEMls7%2BwCXR7t7UOcenu7IECJYGBBgeeQQBZ…

Mise à jour : 9 octobre 2025

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 1,17 Mo CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_HEC.pdf

l’intermédiaire d’une personne humaine, le point de vue de celle qui travaille et d’en délibérer avec elle. 7. Sur la santé et la sécurité au travail, que…

Mise à jour : 22 mai 2025

Révision de la Politique québécoise de financement des universités

pdf 618 Ko Memoire-CCAFE.pdf

url=https%3A%2F%2Fdoi.org%2F10.1080%2F00221546.2022.2082762&data=05%7C01%7Cmaryse.tetreault%40mes.gouv.qc.ca%7C49531560fa2942b8001308db607c7f31%7C2ce8fc18a5b…

Mise à jour : 11 juillet 2023

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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Août 2022

Rapport annuel de gestion 2017-2018

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Rapport annuel de gestion 2023-2024

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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

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