Résultats de recherche

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

pdf 27 Mo 22-574_Partie_8.pdf

Jean-de-Bréboeuf Drummondville Gouvernement du Canada 73 373 300,00 68 663,09 68 663,09 VIA Rail Canada inc. 263 Lindsay Drummondville Via Rail Canada 629…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Étude de marché pour le développement du tourisme nautique dans les voies d’entrée navigables du Saint-Laurent

pdf 1,57 Mo ED-etude-marche-tourisme-nautique-voies-navigables.pdf

par an au Canada. Les ventes de bateaux d’occasion5 avoisinent les 64 000 unités par an. Tableau 3 : Ventes de bateaux neufs au Canada en volume6 Tableau 4 :…

Mise à jour : 10 juillet 2020

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 1,15 Mo 2022-0223_air.pdf

gouvernance du dossier et assurer une coordination performante : • Établir des attentes précises et modulées en fonction de la capacité d’intervention des…

Mise à jour : 10 janvier 2023

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023 2028

pdf 1,14 Mo air-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

gouvernance du dossier et assurer une coordination performante : • Établir des attentes précises et modulées en fonction de la capacité d’intervention des…

Mise à jour : 22 décembre 2022

Analyse d'impact réglementaire concetnant les Modifications au règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers

pdf 1,02 Mo 2021-0228_air.pdf

l’immatriculation ou d’une modification du nombre d’essieux d’un véhicule ne seront plus nécessaires. 1 Dossier statistique - Bilan routier 2019 - Accidents,…

Mise à jour : 5 janvier 2022

Michael P. McCrory

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/relations-travail/arbitrage/consulter-liste-arbitres/liste-des-arbitres/michael-p-mccrory

Médiateur et arbitre en pratique privée, de 2019 à 2021 Directeur – arbitrage du travail chez Air Canada, de 2018- à 2019 Chef – relations du travail chez Cathay Pacific Airways, en 2018 Directeur…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les animaux en captivité

pdf 232 Ko 2021-0206_air.pdf

Québec. Ce projet est fortement inspiré par les mesures généralement adoptées dans les provinces du Canada et des États américains. Il a été écrit après une…

Mise à jour : 3 mars 2022

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3,40 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

dicaments-lenvironnement/ https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/elimination-securitaire-medicaments-ordonnance.html https://www.canada.ca/fr/sante-c…

Mise à jour : 20 août 2025

Modalités d’application 2025-2028 du Programme en efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire (PETMAF)

pdf 507 Ko PETMAF_Modalites_2025-2028.pdf

projet. Par ailleurs, les aides financières provenant de la Banque de développement du Canada, de Financement agricole Canada et de La Financière agricole du…

Mise à jour : 28 novembre 2025

Aides financières (IVAC) et congés pour les personnes victimes d’un crime

/justice-et-etat-civil/accompagnement-victimes-crime/aide-financiere-personnes-victimes

l'IVAC : dans les 3 ans suivant la prise de connaissance du préjudice (blessure, traumatisme, perte de revenu, etc.) subi en raison de l’infraction criminelle; ou dans les 3 ans suivant le décès…

Mise à jour : 7 mars 2025

Résultats de recherche

Filtres

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

Étude de marché pour le développement du tourisme nautique dans les voies d’entrée navigables du Saint-Laurent

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023 2028

Analyse d'impact réglementaire concetnant les Modifications au règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers

Michael P. McCrory

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les animaux en captivité

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Modalités d’application 2025-2028 du Programme en efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire (PETMAF)

Aides financières (IVAC) et congés pour les personnes victimes d’un crime

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca