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étant mieux en mesure de donner suite à votre demande, nous vous invitons à communiquer avec la personne responsable de l’accès aux documents de cet…

l’évaluation comparative des connaissances, des aptitudes, de la compétence ou de l’expérience d’une personne, jusqu’au terme de l’utilisation de cette…

période de janvier 2018 à janvier 2025, les documents suivants : Le nom et le salaire de toutes les personnes figurant dans l’organigramme du ministère de…

depuis 1961. Elle rassemble des gens, des savoirs et des ressources pour renforcer l’autonomie des personnes, des organisations et des collectivités. Œuvrant…

besoins de l’élève, est établi par la direction de l’établissement, en concertation avec d’autres personnes gravitant autour de l’élève. Selon les milieux,…

traiter votre demande. Devrais-je soumettre la demande? Ce formulaire doit être rempli par les personnes ayant fait une demande de substitution à l’EUF avant…

recours. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée en…

Exercice financier : 2023‐2024 Trimestre : Juillet à septembre Description de l'activité Date Nombre de personnes prévues Coût de l'activité Allocation…

document est conforme au standard du gouvernement du Québec SGQRI 008-02 afin d’être accessible à toute personne handicapée ou non. Toutes les notices entre…