Résultats de la recherche
-
Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique
pdf 913 Ko directive_gestion_projets_majeurs.pdf
-
Rapport d'examen de plainte
pdf 284 Ko Rapport_5124-14-001.pdf
-
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf
pdf 1,88 Mo Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf
-
Association québécoise de production d’énergie renouvelable (AQPER)
pdf 540 Ko association-qb-prod-energie-renouvelable.pdf
-
Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance – garderies
pdf 1,01 Mo conversion-2025-guide.pdf
-
Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance – garderies
pdf 1,01 Mo conversion-places-garderies-guide-2026-2027.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 563 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 651 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf
-
DAI - Infos concernant la SPA Régionale de Saint-Lin des Laurentides / Inspecteur Canin depuis le 1er janvier 2022 à aujourd'hui
pdf 16,26 Mo DO_demande_acces_2026-03-04-007_MAPAQ.pdf
-
Agir pour une agriculture durable Plan 2020-2030 - Plan de mise en oeuvre 2021-2025
pdf 4,24 Mo PL_agriculture_durable_mise_en_oeuvre_2021_2025_MAPAQ.pdf
