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Formulaire de rapport – Programme NovaScience : Soutien aux projets

pdf 1,32 Mo FO-NovaScience_volet2_bilan_modification.pdf

vos réalisations (actions et activités) présentées à la clientèle ciblée. Précisez le nombre de personnes à rejoindre par activité et de vos travaux à jour,…
Mise à jour : 15 avril 2024
Novembre 2013

pdf 180 Ko 11_Engagement_financier_novembre2013.pdf

d'intégration linguistique qui vise à soutenir les personnes immigrantes dans leur démarche d'intégration. Les services offerts sont destinés aux …
Mise à jour : 27 septembre 2022
Subvention-Budget discrétionnaire de la Ministre

pdf 124 Ko 20220515_Ministre-Subvention-Budget-discretionnaire.pdf

visé Circonscription électorale Montant versé Association québécoise de défense des droits des personnes retraitées Soutien financier pour le projet…
Mise à jour : 12 mai 2022
Fiche synthèse – Soumission de propositions spontanées

pdf 1,26 Mo FO-Fiche-synthese-projets-multiacteurs-SI-MRIF.pdf

1 Identification de l’organisme québécois et de ses partenaires Nom de l’organisme québécois : Personne responsable de la proposition : Titre : Téléphone :…
Mise à jour : 14 février 2023
prix-laureats2019-tourisme-montreal.pdf

pdf 2,95 Mo prix-laureats2019-tourisme-montreal.pdf

certification ü Une entrée gratuite dans 12 attraits/activités (parmi une liste de 26) pour deux personnes ü Un certificat officiel valide 2 ans ü Un accès…
Mise à jour : 13 novembre 2019
RA_Liste_puits_petroles_gaz.pdf

pdf 13,39 Mo RA_Liste_puits_petroles_gaz.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 11 septembre 2023
Document concernant l’évaluation du volume des fuites mesuré à même l'évent du tubage de surface des 18 puits d'hydrocarbures fracturés dans la Vallée du Saint-Laurent

pdf 223 Ko RA-fuites-tubages-hydrocarbures.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 29 janvier 2024
RA-rapports-liste-des-achats-effectues-par-le_ministere-pendant-la-periode-du-1er-au-31-mars-2023.pdf

pdf 430 Ko RA-rapports-liste-des-achats-effectues-par-le_ministere-pendant-la-periode-du-1er-au-31-mars-2023.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 3 mai 2024
RA-aide-financieres-panier-bleu.pdf

pdf 123 Ko RA-aide-financieres-panier-bleu.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 25 mars 2024
RA_achat_MEIE_fevjuin24.pdf

pdf 875 Ko RA_achat_MEIE_fevjuin24.pdf

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…
Mise à jour : 11 juin 2024