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et médiane des séjours en isolement (en jours), par année et par établissement. 3. Le nombre de personnes ayant passé plus de 15 jours consécutifs en…

2024 et 2025 (pour 2025, du 1er janvier 2025 au 30 juin 2025) ventilé selon le type de dossier (personnes intoxiquées à leur insu, conduite avec les…

à domicile Un crédit d’impôt doublé et simplifié pour les personnes aidantes • Une aide pouvant atteindre 2 500 $ par année • 30 000 personnes de plus…

‐ établir des mesures visant à prévenir et à faire cesser toute forme de harcèlement envers une personne qui demande le respect d’un droit découlant de la…

le cadre de cette médiation, le comité de négociation de la partie syndicale était composé des personnes suivantes : Madame Anna-Belle Marcotte,…

transferts d’appels non réussis; • Nombre d’appels abandonnés par un.e appelant.e; • Nombre moyen de personnes affectées aux lignes téléphoniques; • Temps…

personnels CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux…

RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

forfaitaire : • Toute personne qui, au sens de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (LC 2001, chapitre 27), est un réfugié, une personne…

forfaitaire : • Toute personne qui, au sens de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (LC 2001, chapitre 27), est un réfugié, une personne…