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résidents non permanents, tels les détenteurs de permis d’études. Les résidents non permanents sont des personnes originaires d’un autre pays qui sont…

données pour tous les indicateurs qui s’appliquent au projet. Nom : Région administrative : Nom de la personne ayant rempli la présente annexe : Nom du…

d’action est au cœur de la définition de la santé : « la capacité physique, psychique et sociale des personnes d’agir dans leur milieu et d’accomplir les…

avocats) au profit des mères, des nouveau-nés et des familles. La Maison Bleue a suivi plus de 7300 personnes (mères, bébés, conjoints et fratrie) depuis…

propriétaire Autre. Spécifiez : __________________________________ Reçu par : téléphone répondeur en personne Pathologiste :…

:51%22); AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée en…

quotidienne sur la branche ouest de la ligne orange, 180 000 déplacements par direction 3 600 personnes empruntent la station De la Savane par jour 5 000…

chapitre A-2.1, ci-après « La Loi », visant à obtenir le ou les documents suivants : Nombre de personnes conseillères pédagogiques pour les années 2020-2021,…

dispositif du présent arrêté; QUE les personnes qui pratiquent une activité visée au paragraphe 1° du premier alinéa du dispositif du présent arrêté, de même…

trésor. D’après l’article 48 de la Loi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès de la personne responsable de l’accès aux documents de cet…