Résultats de la recherche
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Guide concernant le processus d'évaluation de l'intérêt public relatif à une demande d'exploitation d'établissement de préparation ou d'une conserverie de produits marins
pdf 157 Ko GM_guide_evaluation_interet_public_MAPAQ.pdf
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Mémoire sur la révision de la Politique québécoise de financement des universités
pdf 1,49 Mo Memoire-CSE.pdf
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Plan d'action gouvernemental de simplification des démarches administratives à la suite d'un décès 2022-2027
pdf 1,06 Mo PL_simplification-demarches-deces_MTESS.pdf
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GU_RITM_utilisation_formulaire_non_facturables_v22.0.doc
doc 1,68 Mo GU_RITM_utilisation_formulaire_non_facturables_v22.0.doc
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Danse (506.A0)
pdf 1,55 Mo 506-A0-danse.pdf
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La bibliothèque scolaire au carrefour des apprentissages
pdf 888 Ko Cadre_de_reference_de_la_bibliotheque_scolaire_au_carrefour_des_apprentissages.pdf
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Pistes d’activités culturelles au secondaire
pdf 4,34 Mo Pistes-activites-culturelles-secondaire-2020-2021.pdf
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Guide sur les normes comptables pour les organismes sans but lucratif contrôlés par les organismes municipaux
pdf 629 Ko guide_normes_comptables.pdf
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Mémoire Réalité policière - Andrée Béchard
pdf 667 Ko MEM_CIT_andree_bechard.pdf
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• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021
pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf