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active et conservée pendant une année. Au terme de cette période, il est de la responsabilité de la personne de nous informer de son intérêt à reconduire sa…

active et conservée pendant une année. Au terme de cette période, il est de la responsabilité de la personne de nous informer de son intérêt à reconduire sa…

ailleurs important que les communications respectent les consignes établies et que ce soit les personnes désignées qui en assument la responsabilité. Par…

2018-2023 4. Principaux commentaires reçus et réponses du Ministère 4.1. Nombre d’organismes et de personnes ayant émis des commentaires Dans le cadre de la…

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…

Programme de subvention au transport adapté (PSTA) b. Programme d’adaptation de véhicules pour les personnes handicapées (PAV) c.…

direction d’unité ainsi que des membres de la direction générale). Nous tenons à remercier toutes ces personnes pour leur collaboration. Afin de pouvoir…

_________________________ 9 10. Conclusion __________________________________________________ 9 Personne-ressource…

partenaires, s’il y a lieu; • procuration ou résolution du conseil d’administration autorisant la personne signataire à effectuer une demande d’aide…

confor me au standar d du gouver nement du Québec SGQRI 008-02 afin d’ être accessibl e à toute personne handicapée ou non. Toutes l es notices entr e…