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Les facteurs engendrant l’exclusion au Canada : survol de la littérature multidisciplinaire (2011), Lionel-Henri Groulx

pdf 918 Ko ED_exclusion_Canada_cepe.pdf

travail, 11F0019M, no 310, Ottawa. HOU, F. et J. CHEN (2003). « Faible revenu, inégalité du revenu et santé selon les quartiers à Toronto », Rapports sur la…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Mémoire du Conseil des ministres - Loi concernant la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 25 mars 2021 et modifiant d’autres dispositions

pdf 186 Ko dispositions_budget_25032021_memoire.pdf

(RLRQ, chapitre-12.000001) Loi sur Financement-Québec (RLRQ, chapitre F-2.01) Loi sur la fiscalité municipale (RLRQ, chapitre F-2.1) Loi sur le ministère de…

Mise à jour : 15 décembre 2021

Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025 2028 – Volet 2 – Projets de casernes de pompiers

pdf 671 Ko GUI_pracim_2025_2028_volet_2_casernes_pompiers.pdf

vocations multiples ................................. 10 3.7 Localisation des travaux admissibles .......................................... 10 3.7.1…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Mesure de soutien aux associations visées par la Loi sur le statut professionnel de l’artiste

pdf 1,56 Mo Conditions-octroi-statut-artiste-salsa.pdf

financières publiques est inférieur à 100 % des CONDITIONS D’OCTROI DE L’AIDE FINANCIÈRE Page 7 sur 9 Page 7 sur 9 dépenses admissibles, un apport minimal du…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Engagements financiers du ministère de la Famille - Février 2023

pdf 2,50 Mo 0065-02-2023.pdf

des Étudiants, Chicoutimi, G7H 6M3 Chicoutimi 918 Prévisionnelle période 08 / Prévisionnelle période 11 101 4028-5694 CPE LES PETITS CAILLOUX 210, rue Mézy,…

Mise à jour : 22 février 2024

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

pdf 1,10 Mo 25-304_Diffusion.pdf

(C) (D) ( E = D / C ) ( F = B X E ) 2011-2012 2 356.3 469.7 251.8 110.8 44.0 % 196.5 2012-2013 2 421.9 453.6 278.7 134.1 48.1 % 191.7 2013-2014 2 367.9 444.7…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1,27 Mo appareils_chauffage_mazout_air.pdf

2024 2025 2026 2027 2028 2029 2030 Total Baisse de la demande (mégalitres) 8,6 9,3 28,0 38,6 65,1 60,1 55,7 51,7 48,1 44,9 410,0 Manque à gagner (M$)1 8,6…

Mise à jour : 26 novembre 2021

Québec Infrastructure Plan 2022-2032

pdf 3,14 Mo 6-Quebec_Infrastructure_Plan.pdf

s-du-quebec-piemq&data=04%7C01%7Cbernard.guay%40sct.gouv.qc.ca%7C9d3419841f0f4617a11308da007472ee%7C5da2ba0c4c4245e890d9aef3be802034%7C0%7C0%7C63782279738604…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Informations complémentaires concernant le périmètre comptable municipal et les partenariats

pdf 455 Ko traitement_perimetre_comptable.pdf

............................................................................................. 15 4.7 Fonds d’intervention économique régional (FIER)…

Mise à jour : 12 novembre 2019

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2017-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2017-2018

pdf 19,00 Mo 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2017-2027.pdf

9, 9 42 2, 7 46 2, 7 44 4, 3 33 8, 6 30 4, 5 30 0, 9 29 6, 8 24 3, 5 24 3, 4 3 52 7, 3 S o u s- to ta l 9 57 5, 5 9 97 3, 3 9 97 8, 8 9 02 8, 8 8 14 2, 1 7…

Mise à jour : 26 novembre 2024

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Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2017-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2017-2018

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