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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 pour l’unité d’aménagement 082-51 - Région de l'Abitibi-Témiscamingue

pdf 3,14 Mo PL_Abitibi_TBE_UA08251_2024-2025.pdf

été réalisé. Aucun autre commentaire n’a été émis. 5.4 Consultation publique L’ensemble des secteurs a été analysé lors des consultations publiques annuelles…

Mise à jour : 22 août 2024

NV_2024-10-10Reponseavecdocbif.pdf

pdf 9,64 Mo NV_2024-10-10Reponseavecdocbif.pdf

mars 2014 lorsque les travaux de la 40e législature ont pris fin à l’étape des consultations particulières et auditions publiques portant sur le projet de…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Ajustement du seuil et des plafonds décrétés par la ministre pour l’application des règles de passation de contrats municipaux

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-19-29-septembre-2022

le seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut être adjugé qu’après une demande de soumissions publique le délai minimal de réception des soumissions et le plafond de la dépense permettant de…

Mise à jour : 17 juin 2025

Déclarer une maladie à déclaration obligatoire (MADO)

/sante/professionnels/mado/declaration

sont prévus par la Loi sur la santé publique et le Règlement ministériel d’application de la Loi sur la santé publique . Selon l'article 138 de la Loi sur la santé publique, des dispositions…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Mémoire concernant les Amendements apportés au projet de loi no 64 - Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 210 Ko amendements_pl64_memoire.pdf

de ses ressources. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes La CAI, le ministère de la Justice et le Secrétariat du Conseil de…

Mise à jour : 23 septembre 2021

A-01_Atikamekw.pdf

pdf 209 Ko A-01_Atikamekw.pdf

TRANSMIS PAR COURRIEL consultation2021@mfa.gouv.qc.ca LE 28 MAI 2021 mailto:consultation2021@mfa.gouv.qc.ca MÉMOIRE – CPE ATIKAMEKW Page | 2 PRÉSENTATION DES…

Mise à jour : 24 février 2023

Emplois et stages du ministère de la Cybersécurité et du Numérique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/emplois-stages

Découvrir nos emplois Les employées et employés réguliers et temporaires de la fonction publique peuvent consulter les emplois offerts en affectation, en mutation et en promotion sur le site Emplois…

Mise à jour : 7 avril 2026

Fiche marché États-Unis d’Amérique : région de démarchage Ouest

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-amerique/marche-touristique-etats-unis/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-ouest

Source : Similarweb, Travel applications popularity by market share , consulté le 16 août 2021. Les sites Web touristiques les plus consultés Airbnb.com Tripadvisor.com Expedia.com Booking.com…

Mise à jour : 8 mai 2025

Fiche marché États-Unis d’Amérique : région de démarchage Ouest

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-ouest

Source : Similarweb, Travel applications popularity by market share , consulté le 16 août 2021. Les sites Web touristiques les plus consultés Airbnb.com Tripadvisor.com Expedia.com Booking.com…

Mise à jour : 8 mai 2025

Rapport annuel de gestion 2016-2017

pdf 2,09 Mo RA_annuel_2016-17_MCE.pdf

référence gouvernemental sur la participation publique a fait l'objet d'une consultation publique, de novembre 2016 à février 2017, sur le thème…

Mise à jour : 7 janvier 2019

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Emplois et stages du ministère de la Cybersécurité et du Numérique

Fiche marché États-Unis d’Amérique : région de démarchage Ouest

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Rapport annuel de gestion 2016-2017

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