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Rapport annuel de gestion 2016-2017

pdf 2,09 Mo RA_annuel_2016-17_MCE.pdf

référence gouvernemental sur la participation publique a fait l'objet d'une consultation publique, de novembre 2016 à février 2017, sur le thème…

Mise à jour : 7 janvier 2019

Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 5,30 Mo plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf

Autre fait notable, des consultations publiques sur l’hydrogène vert et les bioénergies se sont déroulées au printemps 2021, puis à l’hiver 2022. L’objectif…

Mise à jour : 31 janvier 2023

Clubs de tir et champs de tir

/securite-situations-urgence/armes-a-feu/clubs-champs-tir

prohibées; Vous devez faire approuver votre règlement de sécurité par le ministre de la Sécurité publique , et ce règlement doit respecter: le Règlement sur les modalités d’une demande d’approbation…

Mise à jour : 5 août 2024

L'intervention psychosociale: une réalité policière du 21e siècle

pdf 1,04 Mo 3011_Pech.pdf

L’intervention psychosociale : une réalité policière du 21e siècle » Mémoire présenté au comité consultatif Benoît Côté Directeur général de l’organisme Pech…

Mise à jour : 3 août 2023

Ajustement du seuil et des plafonds décrétés par la ministre pour l’application des règles de passation de contrats municipaux

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-19-29-septembre-2022

le seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut être adjugé qu’après une demande de soumissions publique le délai minimal de réception des soumissions et le plafond de la dépense permettant de…

Mise à jour : 11 mars 2025

Stratégie gouvernementale de cybersécurité et du numérique 2024-2028.

pdf 2,24 Mo Strategie_cybersecurite_numerique_2024-2028.pdf

L’ADMINISTRATION PUBLIQUE 2021–2026 Adoptée en juin 2021, la Stratégie d’intégration de l’intelligence artificielle dans l’administration publique 2021–2026…

Mise à jour : 11 juillet 2024

RPL_Rassemblement-pour-la-laicite.pdf

pdf 426 Ko RPL_Rassemblement-pour-la-laicite.pdf

d’organismes chargés de consultations publiques, sans exclure tout autre moyen favorisant la reconnaissance de la laïcité comme un enjeu majeur de la société…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Le gabarit budgétaire

pdf 4,02 Mo plan-action-construction.pdf

une-consultation-publique-sur-les-possibilites-du -batiment-vert-et-intelligent-au-quebec-873341528.html.…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Atlantique-Centre

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-amerique/marche-touristique-etats-unis/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-atlantique-centre

cols blancs, il y a un penchant décidé pour les affaires dans ce segment, car ils aiment lire des publications commerciales comme le Wall Street Journal , visiter des sites Web d’investissement et…

Mise à jour : 8 mai 2025

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Atlantique-Centre

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cols blancs, il y a un penchant décidé pour les affaires dans ce segment, car ils aiment lire des publications commerciales comme le Wall Street Journal , visiter des sites Web d’investissement et…

Mise à jour : 8 mai 2025

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