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ns, le cas échéant. Point 6.5 Public cible Préciser le profil des personnes à qui s’adresse le projet et indiquer combien de personnes y participent ou sont…

annuelle de l’enseignant sont modifiés pour permettre à l’employeur de répondre aux besoins; 7° toute personne retraitée du réseau de l’éducation, titulaire…

mandat avec respect, prudence et équité. Il doit traiter avec égard et discernement la situation des personnes, des organismes ou des groupes qui est portée…

protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1) Droit d'accès aux documents. 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d'accès aux…

programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c. 30, a. 29; 2006, c. 22, a. 16. 35.…

surveillance et effet sur le maintien des résultats 5 2. Rôles, responsabilités et compétences des personnes qui assureront la mise en œuvre du projet 5 3.…

distance suit les cours en simultané avec les élèves de la classe, avec le consentement de toutes les personnes concernées. ▪ Exemple 1 : Un élève en…

le cadre de cette médiation, le comité de négociation de la partie syndicale était composé des personnes suivantes : Catégorie 1 • Monsieur Konstantin…

employés ne forment qu’environ 2 % du total. Par contre, les entreprises employant moins de 20 personnes représentent 37 % de l’ensemble des entreprises du…

la population locale. Figure 5. Consommation de viande par personne, en 2013, en 2023 et en 2033, sur les principaux marchés (en kg/personne – équivalent de…