Résultats de recherche

Solde de début 15 230 15 955 12 13 Redressement du solde de début 13 14 Nouveaux transferts reçus au cours de l'exercice 14 15 Amortissement des apports…

l’année civile qui précède n’excède pas 15 millions de litres de bière. Ce seuil s’appuie sur les barèmes de litres de bière définis dans le cadre de la taxe…

l’année civile qui précède n’excède pas 15 000 000 litres de bière. Ce seuil s’appuie sur les barèmes de litres de bière définis dans le cadre de la taxe spé…

54 à 66 18 octobre 15 mars 22 mars 15 mars 15 mai 31 décembre UGAF 20-21-29-30-33 à 35-38 25 octobre 15 février 18 octobre 22 mars 1er mars 21 avril 31…

284,9 6 108,1 0,72800% (1,5) 13 14 Octobre 4,00% 17,00% (4 527,5) 1 797,5 3 109,6 6 108,1 (0,9) 14 15 4,00% 21,00% 11,2 (4 527,0) 1 797,4 4 907,0 3 759,9 9…

Montérégie-Centre 01-01 SPH-EPUB-Budget global 15,127,136.00 15,127,136.00 1104-5333 CISSS Chaudière-Appalaches 01-01 SPH-EPUB-Budget global 15,608,191.00 15…

000 25 000 15 000 105 000 08 09 Projet sécurité informationnelle 200 60 000 60 000 60 000 180 000 09 10 Projet d'agrandissement du CEII 300 250 000 250 000…

supérieur - S121 (2021-2022) 45 023 15 525 15 525 15 525 46 47 S - Volet 1 : Des campus favorables à une santé mentale florissante (axe 2 du Plan d’action)…

processus-cadre. Le mécanisme de règlement des différends peut être enclenché en tout temps (avant le 15 décembre), à la demande d’un ou de plusieurs…

demandes spécifiques formulées par les agents de voyage. En plus de pouvoir répondre à ces demandes, ces personnes seront appelées à promouvoir leurs…