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présentant une diversité de besoins 4 (ex. : personnes en situation de handicap, familles monoparentales, personnes âgées en légère perte d’autonomie, …

5,2 Éducation et culture 3 193 3 320 4,0 Économie et environnement 1 035 1 330 28,5 Soutien aux personnes et aux familles 1 043 1 070 2,6 Gouverne et justice…

question vise à regrouper, d’une part, dans un même lieu des logements et de l’hébergement pour les personnes âgées de la communauté nécessitant des soins et…

[…] CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS […] 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents…

RÉVISION PAR LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) Pouvoir L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée…

universités du Québec. En revanche, les Belges francophones, les Françaises et Français ainsi que les personnes bénéficiant d’ententes bilatérales sur la…

l'Université Laval Soutenir la mission de l'organisme 400,00Jean-Talon Association québécoise des personnes de petite taille Soutenir la mission de…

les organismes de l'Administration doivent, dans leurs communications avec une personne physique, vérifier si cette personne est visée par l'une des…

consulté le site BonjourQuébec.com à l’un de ces moments30 % 79 % : en ligne 77 % : en ligne 60 % : en personne 91 % des visiteurs disent avoir consulté au…

en application de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous vous invitons à communiquer avec la personne responsable de l’accès aux documents de cette…