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044_Memoire_SNEQ.pdf
pdf 408 Ko 044_Memoire_SNEQ.pdf
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Cadre de gestion de l'offre de fomation collégiale 2024
pdf 665 Ko cadre-gestion-formation-collegiale.pdf
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Paramètres de l'octroi d'une aide financière visant le traitement des risques de sinistres - Annexe C
pdf 199 Ko ann_parametres_octroi_af_10-2021.pdf
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Ville de Sherbrooke - Mémoire sur la réalité policière au Québec
pdf 5,53 Mo 2411_Sherbrooke.pdf
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Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite
pdf 250 Ko regimes_complementaires._retraite_air.pdf
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Lignes directrices relatives à l’encadrement de la vente de terres du domaine de l’État à des fins commerciales, industrielles et autres que personnelles
pdf 504 Ko PD_lignes_directrices_vente_terres.pdf
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2024-077 – Documents concernant les projets de règlement PS-2447 et S-2447 de la Ville de Mirabel
pdf 9,07 Mo DAI_2024-077_ville_mirabel.pdf
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Le plan d'action
pdf 103 Ko plan_action_schemas.pdf
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Projet de décret du Comité paritaire du personnel de l'industrie de la signalisation routière du Québec - Analyse d'impact réglementaire
pdf 465 Ko AIR-Preliminaire_comite-paritaire-industrie-signalisation-routiere_MTRAV.pdf
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