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Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2025

pdf 444 Ko RSGE-Guide-plainte-visite.pdf

plainte 3. Enregistrement de la plainte 4. Examen de la plainte 5. Résultat de l’examen 6. Suivi de la plainte 7. Communication des résultats du traitement…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Évaluation de la campagne publicitaire été automne 2025 portant sur les VTT - Rapport final

pdf 2,25 Mo Sondage-post-campagne-sensibilisation-VHR-VTT-novembre-2025.pdf

LA CAMPAGNE PUBLICITAIRE ÉTÉ AUTOMNE 2025 PORTANT SUR LES VTT RAPPORT FINAL PRÉSENTÉ AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET DE LA MOBILITÉ DURABLE DU QUÉBEC NOVEMBRE…

Mise à jour : 4 février 2026

Édiction de règlements applicables aux élections générales municipales de 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-10-1-mai-2025

municipales de 2025 N o 10 – 1 er mai 2025 Mise à jour Ce Muni-Express a été mis à jour le 14 août 2025. Quatre règlements qui s'appliqueront lors des élections générales municipales de 2025 ont…

Mise à jour : 14 août 2025

Foire aux questions pour l'Allocation pour l'intégration en service de garde mise à jour en juillet 2025

pdf 633 Ko FAQ-AISG.pdf

tard à compter du 15 novembre 2025, les nouvelles versions des formulaires prescrits Rapport professionnel (FO 5036 [07-2025]) et Plan d’intégration et bilan…

Mise à jour : 3 octobre 2025

Guide du rapport financier et des autres documents financiers 2025

pdf 498 Ko guide_rapport_financier.pdf

GUIDE DU RAPPORT FINANCIER ET DES AUTRES DOCUMENTS FINANCIERS 2025 DÉCEMBRE 2025 Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de…

Mise à jour : 7 janvier 2026

Satisfaction de la population à l'égard de la police

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/publications/satisfaction-population-police-constats-2025

constats détaillés par corps de police sont disponibles. Constats généraux Résultats 2025 Constats généraux pour l'année 2025 Énoncé Niveau d'accord (10 399 répondants) Mon service de police est…

Mise à jour : 22 avril 2026

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2025

xlsx 2,39 Mo rapport_financier.xlsx

Mise à jour : 2 avril 2026

Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en ressources informationnelles 2025 au sein de l’administration publique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/publications/portraits-main-oeuvre-recours-consultantes-consultants-affectes-ressources-informationnelles-2025-ministere-cybersecurite-numerique

consultation simplifiée et accessible. Le résultat de l’ensemble des données de tous les organismes publics peut être visualisé dans la section Vue d’ensemble . Le résultat des données de chacun des…

Mise à jour : 7 avril 2026

Guide du programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) – Février 2025

pdf 621 Ko fimeau_guide_modalites_programme.pdf

GUIDE DU PROGRAMME FONDS POUR L’INFRASTRUCTURE MUNICIPALE D’EAU FÉVRIER 2025 Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de…

Mise à jour : 6 février 2026

Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023-2033 – Décembre 2025

pdf 786 Ko GUI_primeau_decembre_2025.pdf

l’ensemble des données nécessaires à l’appréciation des résultats du programme, notamment les renseignements nécessaires à la mesure des indicateurs de …

Mise à jour : 18 février 2026

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Édiction de règlements applicables aux élections générales municipales de 2025

Foire aux questions pour l'Allocation pour l'intégration en service de garde mise à jour en juillet 2025

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Satisfaction de la population à l'égard de la police

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2025

Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en ressources informationnelles 2025 au sein de l’administration publique

Guide du programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) – Février 2025

Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023-2033 – Décembre 2025

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