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Projets retenus

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/festivals-evenements-touristiques/festivals-evenements-projets-retenus

Festivités western de Saint-Victor 22 000 $ FestiVoix de Trois-Rivières (Le) 456 000 $ Fête Arc-en-ciel de Québec 20 000 $ Fête de la musique de Tremblant 27 200 $ Fête des guitares du Québec 15 000…

Mise à jour : 8 mai 2025

Guide de référence - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 648 Ko Guide_de_reference_2008.pdf

la Gazette offi cielle du Québec en vertu de l’article 8 de la Loi sur les règlements (L.R.Q., c. R-18.1) dont il est responsable; Projets de règlement…

Mise à jour : 4 février 2025

Guide de référence - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 648 Ko Guide_de_reference_2008.pdf

la Gazette offi cielle du Québec en vertu de l’article 8 de la Loi sur les règlements (L.R.Q., c. R-18.1) dont il est responsable; Projets de règlement…

Mise à jour : 15 mai 2020

Livre 1.indb

pdf 3,79 Mo reglement-modifiant-reglement-parcs-08-2015.pdf

d’enregistrement ou à son registre pour chacun de ces salariés, ses nom, prénoms, adresse, numéro d’assurance sociale, l’identifi - cation de son emploi et…

Mise à jour : 20 août 2025

Mesures préventives en lien avec les feux de forêt

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/protection-forets/gestion-feux/mesures-prevention

peuvent être mises en place pour assurer la sécurité de la population. Dans cette page : Suspension et annulation des permis de brûlage industriel Interdiction de feux à ciel ouvert et restriction…

Mise à jour : 25 août 2025

Livre 1.indb

pdf 169 Ko AUTFR_GO_II_no_36_Pr_regl_fr.pdf

contrats d’assurance et d’assurés pouvant déroger aux règles des articles 2500 et 2503 du Code civil Code civil du Québec (Code civil, a. 2503; 2021,…

Mise à jour : 27 septembre 2021

Entrée en vigueur du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (Q-2, r.34.1)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2014/n-7-7-juillet-2014

Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) assure son application. Ce règlement s’applique aux ouvrages municipaux situés au sud du 54e…

Mise à jour : 17 juin 2025

Recommandations - Consommation de poisson et santé

/sante/alimentation/saines-habitudes-alimentaires/consommation-de-poisson-et-sante/recommandations

Groenland (turbot), cru 1 030 Truite arc-en-ciel, d’élevage, crue 970 Truite arc-en-ciel, sauvage, crue 790 Omble chevalier, sauvage, cru 700 Éperlan (éperlan arc-en-ciel), cru 730 Meunier noir, cru…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Le plan économique en bref - Mars 2017

pdf 3,16 Mo Budget1718_PlanEconomiqueEnBref_Mars2017.pdf

établissements d’enseignement supérieur 100 M$ pour la création d’une super-grappe en intelligence artifi cielle 117,5 M$ pour mettre en œuvre la stratégie…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Entrée en vigueur du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (Q-2, r.34.1)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2014/n-7-7-juillet-2014

Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) assure son application. Ce règlement s’applique aux ouvrages municipaux situés au sud du 54e…

Mise à jour : 11 mars 2025

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