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Rapport d’enquête – Respect des obligations et des exigences relatives au contrat 8507-14-4504 concernant les opérations de déneigement de la chaussée de l’autoroute 13 lors des événements des 14 et 15 mars 2017

pdf 17,75 Mo rapport-roxboro.pdf

EXIGENCES RELATIVES AU CONTRAT 8507-14-4504 - 2 1. MANDAT Le 15 mai 2017, un rapport d’enquête sur les événements survenus sur l’autoroute 13 les 14 et 15…

Mise à jour : 22 août 2025

Mémoire concernant des amendements au projet de n° 15 – Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace

pdf 178 Ko 2023-0279_memoire.pdf

BÉLANGER Ministre responsable des Aînés Ministre déléguée à la Santé TITRE : Amendements au projet de n° 15 – Loi visant à rendre le système de santé et de…

Mise à jour : 15 janvier 2024

Transformation du système de santé et de services sociaux

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/systeme-quebecois-de-sante-et-de-services-sociaux/transformation-systeme-sante/reseau-sante-efficace-population

des services et la réduction des mensualités pour les résidents et résidentes : conventionnement de 15 CHSLD privés. Personnel La formation et l’embauche de 1 851 agentes et agents administratifs…

Mise à jour : 19 septembre 2025

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7,05 Mo 24-172_Diffusion.pdf

directeurs généraux par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024. Vous…

Mise à jour : 31 juillet 2024

Demande tous les montants octroyés, le nom des organismes ayant reçu l’aide financière et la date des octrois par le député de Maurice-Richard pour la période du 4 octobre 2022 au 15 novembre 2024.

pdf 392 Ko AI_M20243064_demande_montants_nom_org_aide_fin_depute_maurice_richard.pdf

500,00 $ 15-juil-24 2024-2025 Maurice-Richard Ensemble pour le respect de la diversité 500,00 $ 15-juil-24 2024-2025 Maurice-Richard Association québécoise…

Mise à jour : 5 février 2025

Statistiques d'échec et/ou de retard dans la diplomation du niveau secondaire 5 lié à un échec de l'anglais comme langue seconde dans le secteur public au cours des 15 dernières années.

pdf 455 Ko 24-773_Diffusion.pdf

PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…

Mise à jour : 21 mars 2025

Le nombre d'avocats membres du Barreau du Québec employés par le ministère de l'Éducation du Québec depuis 15 ans, par centre de services scolaire, ventilés selon les services où travaillent ces avocats, notamment les secrétariats généraux, les

pdf 597 Ko 24-798_Diffusion.pdf

nombre d’avocats membres du Barreau du Québec employés par le ministère de l’Éducation du Québec depuis 15 ans, par centre de services scolaire. 2. Si…

Mise à jour : 24 mars 2025

Rapport d'activité de AlloProf au 15 oct 2024 et le rapport d'avancement des travaux au 1er février 2025 dans le cadre de la convention d'aide financière entre le Ministère de l'éducation et AlloProf pour le projet 'Mise en place du niveau 2 d'un pro

pdf 23 Mo 25-119_Diffusion.pdf

consultés plus de 700 000 fois dans la dernière année! Aider les profs du Québec à aider leurs élèves 15 15 000 enseignants, conseillers pédagogiques et…

Mise à jour : 26 juin 2025

Améliorer la gestion des matières fertilisantes - Réduction de 15 % des apports de matières fertilisantes azotées sur les superficies en culture

pdf 275 Ko FI_agriculturedurable_indicateur_azote_MAPAQ.pdf

Améliorer la gestion des matières fertilisantes INDICATEUR ET CIBLE 2030 Réduction de 15 % des apports de matières fertilisantes azotées sur les superficies…

Mise à jour : 22 octobre 2020

Microsoft Word - 11.26613_LET Rep_partiel_art 9al2 15 34_entete

pdf 1,43 Mo 26613.pdf

a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 15 Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

Mise à jour : 17 mai 2024

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Rapport d’enquête – Respect des obligations et des exigences relatives au contrat 8507-14-4504 concernant les opérations de déneigement de la chaussée de l’autoroute 13 lors des événements des 14 et 15 mars 2017

Mémoire concernant des amendements au projet de n° 15 – Loi visant à rendre le système de santé et de services sociaux plus efficace

Transformation du système de santé et de services sociaux

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Demande tous les montants octroyés, le nom des organismes ayant reçu l’aide financière et la date des octrois par le député de Maurice-Richard pour la période du 4 octobre 2022 au 15 novembre 2024.

Statistiques d'échec et/ou de retard dans la diplomation du niveau secondaire 5 lié à un échec de l'anglais comme langue seconde dans le secteur public au cours des 15 dernières années.

Le nombre d'avocats membres du Barreau du Québec employés par le ministère de l'Éducation du Québec depuis 15 ans, par centre de services scolaire, ventilés selon les services où travaillent ces avocats, notamment les secrétariats généraux, les

Rapport d'activité de AlloProf au 15 oct 2024 et le rapport d'avancement des travaux au 1er février 2025 dans le cadre de la convention d'aide financière entre le Ministère de l'éducation et AlloProf pour le projet 'Mise en place du niveau 2 d'un pro

Améliorer la gestion des matières fertilisantes - Réduction de 15 % des apports de matières fertilisantes azotées sur les superficies en culture

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