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Période d’implantation Coûts par année (récurrents) Coûts directs liés à la conformité aux règles 0 2,25 Coûts liés aux formalités administratives 0 0…

répondent pas aux besoins des personnes handicapées, notamment en termes de coûts d’adaptation (maximum de coûts couverts, coûts d’adaptation à l’extérieur…

Description de l'activité1 Fournisseur Unité administrative responsable du paiement Participants Date Lieu Coût par participant L’écriture stratégique…

Synthèse des coûts pour les entreprises (en millions de dollars) Période d’implantation Coûts pour la durée d’application du projet de décret Coûts directs…

TABLEAU 5 Synthèse des coûts pour les entreprises (en millions de dollars) Période d’implantation Coûts par année (récurrents) Coûts directs liés à la…

Zone Année Coût moyen Coût minimum (25e centile) Coût maximum (75e centile) 1 2021 74 49 87 2 55 29 62 MRC 61 31 83 1 2009 58 27 58 2 37 21 51 MRC 48 23 55…

n u el (p ar an n ée d 'â g e ap p ar en t) re te n u co m m e ét an t re p ré se n ta ti f d e la d ép ré ci at io n n o rm al e d u g ro u p e d e ré…

entraîne une augmentation des coûts d’observation pour les contribuables et les mandataires, ainsi que des coûts d’administration pour le gouvernement. Ces…

entraîne une augmentation des coûts d’observation pour les contribuables et les mandataires, ainsi que des coûts d’administration pour le gouvernement. Ces…