Résultats de recherche

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiments d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière

pdf 489 Ko 2024-1018_air.pdf

Les coûts ou les économies pour les entreprises Sur les 1 225 personnes qui exercent la fonction d’inspecteur en bâtiment en 2023, il est estimé que 1 0213 …

Mise à jour : 28 février 2024

Dossiers soumis en 2023-2024

/premiere-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2023-2024

l’article 583 du Code civil (PDF 154 Ko) Transport rémunéré de personnes par automobile Règlement modifiant le Règlement sur le transport rémunéré de personnes par automobile soumis le 14 février…

Mise à jour : 15 avril 2026

Guide d'accompagnement destiné aux établissements d'enseignement en vue de la rédaction de conventions de stage

pdf 237 Ko Stages-etudiants_Guide-accompagnement.pdf

pédagogiques précis dont la réussite est évaluée par la ou les personnes désignées par l’établissement d’enseignement, en collaboration avec la personne qui…

Mise à jour : 28 février 2024

Dossiers soumis en 2022-2023

/premiere-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2022-2023

des enfants nés à la suite d’une agression sexuelle et des personnes victimes de cette agression ainsi que les droits des mères porteuses et des enfants issus d’un projet de grossesse pour autrui …

Mise à jour : 15 avril 2026

Réalité policière au Québec. Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert

pdf 4,46 Mo 0412_Deloitte.pdf

Réalité policière au Québec Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert Novembre 2020 Réalité policière au Québec…

Mise à jour : 3 août 2023

Réalité policière au Québec. Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert

pdf 4,46 Mo 0412_Deloitte.pdf

Réalité policière au Québec Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert Novembre 2020 Réalité policière au Québec…

Mise à jour : 3 août 2023

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 1,23 Mo air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf

Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles Coordination…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 1,23 Mo air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf

Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles Coordination…

Mise à jour : 20 août 2025

Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2010/n-8-23-juillet-2010

d'élections (art. 31 et 54) La Loi prévoit qu'un règlement adopté en vue de créer une réserve financière visant à financer des dépenses liées à une élection n'est plus soumis à…

Mise à jour : 17 juin 2025

Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2010/n-8-23-juillet-2010

d'élections (art. 31 et 54) La Loi prévoit qu'un règlement adopté en vue de créer une réserve financière visant à financer des dépenses liées à une élection n'est plus soumis à…

Mise à jour : 11 mars 2025

Résultats de recherche

Filtres

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiments d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière

Dossiers soumis en 2023-2024

Guide d'accompagnement destiné aux établissements d'enseignement en vue de la rédaction de conventions de stage

Dossiers soumis en 2022-2023

Réalité policière au Québec. Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert

Réalité policière au Québec. Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca