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Lettre d’entente - RTTACPE

pdf 548 Ko lettre-entente-RTTACPE.pdf

ajustement de 2,00 % en application de travaux qui seront effectues concernant I'analyse de I'emploi analogue conformement a la Loi sur la…

Mise à jour : 26 septembre 2024

Projet de loi n°121 : Loi augmentant l’autonomie et les pouvoirs de la Ville de Montréal, métropole du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-9-18-octobre-2017

de 150 000 $ ou moins. Cette mesure fait en sorte que ses pouvoirs en matière de subvention sont analogues à ceux des comités exécutifs de Québec et de Gatineau. Comme c’est le cas pour les autres…

Mise à jour : 11 mars 2025

Réserves financières

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/financement-maitrise-fonciere/reserves-financieres

exiger un prix, soit de façon ponctuelle, soit sous forme d'abonnement, soit selon des modalités analogues à celles d'un abonnement, pour l'utilisation du bien ou du service ou pour le bénéfice…

Mise à jour : 15 mai 2024

L'entente collective Ministère de la Famille − FIPEQ-CSQ – Amendée en février 2022

pdf 825 Ko entente-collective-FIPEQ-CSQ.pdf

paritaire (ci-après « Comité ») ayant pour mandat de : 1.1. Établir l’emploi analogue, c’est-à-dire celui exerçant des activités analogues à celles exercées…

Mise à jour : 26 septembre 2024

Équipements et services à caractère culturel, récréatif et social

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/intervention/equipements-services

à la force hydraulique du domaine de l’État est de 50 mégawatts. Une MRC possède des pouvoirs analogues à ceux d’une municipalité locale pour participer à l’exploitation d’une telle entreprise et,…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

pdf 364 Ko DIFF_AIR_PL_financier.pdf

bail-in » applicable à certains titres émis par le Mouvement Desjardins afin de l’harmoniser au rpgime analogue applicable aux banques canadiennes; •…

Mise à jour : 4 novembre 2021

La dépréciation des bâtiments industriels aux fins d'évaluation foncière municipale au Québec

pdf 1,55 Mo depreciation_batiments_industriels.pdf

et techniques couramment utilisés, à la date de référence, pour la réalisation de constructions analogues. Ces deux conditions sont essentielles à la…

Mise à jour : 3 août 2010

Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2010/n-8-23-juillet-2010

lois qui concernent des organismes municipaux assujettis à des règles d'adjudication des contrats analogues à celles prévues dans la Loi sur les cités et villes . Modification par une…

Mise à jour : 17 juin 2025

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

pdf 364 Ko dispositions_legislatives_secteur_financier_air.pdf

bail-in » applicable à certains titres émis par le Mouvement Desjardins afin de l’harmoniser au rpgime analogue applicable aux banques canadiennes; •…

Mise à jour : 1 novembre 2021

L'entente collective Ministère de la Famille − RTTACPE – Amendée en février 2022

pdf 426 Ko entente-collective-RTTACPE.pdf

l’établissement de la Subvention conformément à la Loi sur la représentation : - Les activités analogues aux activités d’une RSG sont exercées à titre…

Mise à jour : 26 septembre 2024

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