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RFA 2023-2024 - Lanaudière

pdf 466 Ko RFA2324_LAN.pdf

8150 13 F 21 001 Fixe - régulier - F101 7 510 460 7 510 460 13 14 F 21 002 Métiers d'arts - F102 14 15 F 21 005 Section anglophone - F102 15 16 F 21 007…

Mise à jour : 24 février 2025

Données sur le budget, le nombre de plaintes ainsi que le nombre d'effectifs et d'heures supplémentaires - BSM-2026-005796

pdf 421 Ko DAI_no_BSM-2026-005796.pdf

2025, 2025-2026 […]. (Transcription intégrale) Le 19 février 2026, vous avez précisé que la demande couvrait la période allant de l’année financière…

Mise à jour : 9 mars 2026

Budget 2018-2019 - Renseignements additionnels 2018-2019

pdf 2,22 Mo Budget1819_RenseignementsAdd.pdf

2018-2019 −7 991 −1 389 −9 380 8,6 2017-2018 −7 424 −1 813 −9 237 8,6 2016-2017 –7 218 –2 309 –9 527 9,3 2015-2016 –7 278 –2 731 –10 009 10,0 2014-2015 –7…

Mise à jour : 29 octobre 2024

2304012-012 - Document

pdf 18,41 Mo 2304012-012-document.pdf

... 71 7.2.2. Une limitation juridique aux populations/peuples indigènes et autochtones... 75 7.2.3. Lignes de tension : acteur au centre, résultat et/ou…

Mise à jour : 28 avril 2023

Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 23 Mo F2025034_Diffusion.pdf

transgenres Théo BAZANTAY https://pepite- depot.univ-lille2 fr/nuxeo/site/esupversions/3281183e-2f03-4f1a-9b98-fb98f38346d4 ; Une description de l’état de…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 17,37 Mo reponse-F2025034_V1.pdf

transgenres Théo BAZANTAY https://pepite- depot.univ-lille2 fr/nuxeo/site/esupversions/3281183e-2f03-4f1a-9b98-fb98f38346d4 ; Une description de l’état de…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Vue d’ensemble du Mérite municipal

/gouvernement/reconnaissance-prix/merite-municipal/a-propos

Coup de cœur du public. Les finalistes de l’édition 2026 sont maintenant dévoilés. Votez dès maintenant pour l’initiative qui fait battre votre cœur! Votez pour votre coup de cœur Joindre l’équipe du…

Mise à jour : 13 mars 2026

MRC

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/acteurs-processus/mrc

et au vote constitue une catégorie. Le préfet est le chef du conseil de la MRC et préside ses séances. Sauf s'il est le maire d'une municipalité dont les représentants ne sont pas habiles à…

Mise à jour : 10 mai 2024

Retrait de la mesure d'allègement fiscal liée aux coûts des services passés pour régimes de retraite capitalisés

pdf 407 Ko retrait_mesure_allegement.pdf

« 556. Tout règlement qui décrète un emprunt doit être soumis à l’approbation des personnes habiles à voter et du ministre des Affaires municipales, des…

Mise à jour : 29 août 2019

Édiction de règlements applicables aux élections générales municipales de 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-10-1-mai-2025

page : Vote par correspondance Rémunération du personnel électoral et référendaire lors du vote par anticipation au bureau de la présidente ou du président d’élection Modèles de bulletins de vote et…

Mise à jour : 14 août 2025

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