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CJLC-centre-juridique-libertes-constitutionnelles.pdf

pdf 203 Ko CJLC-centre-juridique-libertes-constitutionnelles.pdf

l’annulation d’un événement anti-avortement (Journal de Montréal), 2 juin 2023. http://www.cjlc.ca/ https://www.journaldequebec.com/2023…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu

pdf 3,73 Mo Analyse-contribution-regime-fiscal-quebecois-et-autres-transferts.pdf

Finances du Québec (2023). Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2023, p. B.23-B.24. 30 Ministère du Travail, de l’Emploi et…

Mise à jour : 31 juillet 2024

Nombre d'incendies de bâtiments agricoles au Québec pour l'année 2023.

pdf 477 Ko 2025-10268.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Mise à jour : 19 février 2025

Liste des projets mis sous permis depuis le 1er avril 2021

xlsx 170 Ko Liste-projets-sous-permis.xlsx

ADP 2023 CONV 2023 H7V 2T3 13 Laval 13 1303 Laval G. ÉDUC. MINI PANDAS 80 GS 30055951 3/31/24 ADP 2023 CONV 2023 H7T 1A7 13 Laval 13 1303 Laval G. MA PETITE…

Mise à jour : 7 avril 2026

MEQ_ORG3_Formations_2023-12-31.pdf

pdf 105 Ko MEQ_ORG3_Formations_2023-12-31.pdf

l’éducation 1 2023-10-02 et 2023-10-03 École de technologie supérieure 1100 rue Notre-Dame Ouest Montréal (Québec) H3C 1K3 987,00 $ Ressources humaines 1 …

Mise à jour : 22 février 2024

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-9-28-juin-2024

circonstances dans lesquelles il est requis de procéder par tirage (ex. : après un nombre défini de tours de scrutin). Dans les MRC dont le territoire comprend celui d’une ville-centre, le mécanisme…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Renseignements divers sur l'infonuagique (fournisseurs, volume de données, localisation et coûts)

pdf 1,34 Mo 2025-10350.pdf

du contrat 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 Microsoft Azure SEET-2020-003 14 octobre 2020 au 31 octobre 2023 1 200…

Mise à jour : 26 mars 2025

Statistiques concernant l'implantation des bracelets anti-rapprochements (BAR)

pdf 529 Ko 2022-14137.pdf

février 2023 - Laval - Mauricie 20 mars 2023 - Outaouais 17 avril 2023 - Montréal 28 avril 2023 - Côte-Nord 8 mai 2023 - Centre-du-Québec - Estrie 5 juin …

Mise à jour : 19 septembre 2023

Statistiques concernant les réclamations des personnes sinistrées dans les municipalités de Rapide-Danseur et Duparquet lors des inondations de 2013, 2017 et 2019.

pdf 469 Ko 2023-10559.pdf

boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11014 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL…

Mise à jour : 30 mai 2023

Rapport d’évaluation de la Stratégie gouvernementale en action bénévole 2016-2022

pdf 1,15 Mo RAP_SGAB_2016-2022.pdf

d’adhésion attendu de 80 % Oui Disponibilité du lexique (version courte) Mars 2023 Terminée, à mettre en page Non 11. RABQ (2023). Lexique de l’action…

Mise à jour : 19 décembre 2025

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