Résultats de recherche

nombres d’étudiants. Les personnes non binaires sont des personnes dont le genre se situe en dehors du modèle binaire masculin-féminin. Sont entre autres…

construction ou infrastructure sur ce terrain tant que subsistera un danger pour la sécurité des personnes ; • fournir l’acte notarié. Vous pouvez convenir…

aux renseignements personnels d’une personne décédée dans le contexte d’une succession ou d’une prestation de décès Accès aux renseignements personnels d’une…

cours 733 39 71 • L’interdiction de pratiquer des activités extérieures et sportives avec d’autres personnes que celles de la « bulle familiale » génère plus…

l’endroit où cette personne effectue un stage. Le stagiaire est une personne, salariée ou non, qui réalise un stage auprès d’un employeur; • à l’employeur,…

Hydro-Québec Direction Générale des Barrages Autres (municipalités, entreprises, associations, etc.) Personnes physiques 13 Hydro-Québec Sécurité des…

transition socio-écologique Plan d’action à l’égard des personnes handicapées (PAPH) 2022-2024 Réduire les obstacles à l’intégration des personnes…

mer, des tempêtes côtières et de l’érosion accrue. Exemple d’objectif Réduire l’exposition des personnes, des bâtiments et des infrastructures aux zones…

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…

Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) : • Formation et éducation aux droits • Trousse pédagogique « Fugitifs! De…