Résultats de recherche

anthropiques surviennent en territoire agricole et représentent un risque pour la protection des personnes ou des biens et pour le maintien de l’intégrité de…

contiennent des renseignements commerciaux dont la divulgation pourrait procurer un avantage à une autre personne. Conséquemment, ces renseignements sont…

marketing touristique et à toute autre personne impliquée dans le développement du tourisme gourmand en Écosse. *L’enquête impliquait de courtes entrevues en…

calendrier scolaire, à moins qu’un congé n’y soit prévu. Ces services sont destinés aux enfants d’une personne qui : 1 Dans l’éventualité où l’état d’urgence…

l’intégrité d’une entreprise tous les trois ans, laquelle tient notamment compte de l’intégrité des personnes qui en ont le contrôle. En outre, l’entreprise…

ment supérieur Comité d’examen des demandes dérogatoires 22-1230-24 (rev. 2024-02) Budget de la personne aux études dans le cadre d’une demande dérogatoire…

convenance du milieu d’accueil. Modalités d’emploi : - Bourse d’excellence versée à l’individu. - La personne respecte les règles de la bourse. - Temps…

carnet d’entretien. La forme, le contenu et les modalités de tenue et de révision de même que les personnes qui peuvent l’établir sont déterminés par…

organisme public. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous devons vous référer à la personne responsable de l’accès au sein de cet organisme : 2…

l’UQAC s’élevait à plus de 6 700 personnes, inscrites aux 125 programmes de premier cycle et 65 programmes de cycles supérieurs. De ce nombre, plus de 2 000 …