Résultats de recherche

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement issu du partage des produits de la criminalité

pdf 254 Ko guide_pfippc_2023.pdf

nt dans l’un des deux types d’interventions suivantes : o la réduction de la vulnérabilité des personnes, particulièrement des jeunes, devant les problèmes…

Mise à jour : 13 janvier 2023

Guide de présentation d’une demande pour l’agrément d’activités de formation en sécurité civile

pdf 236 Ko guide_presentation_demande_agr_act_form_SC_2023.pdf

toujours compte des différences entre les régions. Par exemple, dans des petites régions, une même personne peut assumer plusieurs fonctions. Certains…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Nombre d’admissions annuelles au du baccalauréat (Undergraduate/professional) pour chaque université présente au Québec en fonction de la région d’origine (Québec, Reste du Canada, USA, « Overseas », non spécifié), pour les 10 dernières ann

pdf 291 Ko 24-188_Diffusion.pdf

3 72 720 72 346 73 774 75 155 78 377 83 664 90 661 89 477 89 649 107 700 Notes : *Admis : toute personne ayant reçu une ou plusieurs offres d'admission des…

Mise à jour : 19 juillet 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la mise en oeuvre de l’Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec sur la gestion conjointe des hydrocarbures dans le golfe du Saint-Laurent

pdf 211 Ko AIR_201506_PL_gestion_conjointe_hydrocarbures_MERN.pdf

l’industrie pétrolière extracôtière de la province de Terre-Neuve- et-Labrador employait plus de 11 800 personnes en 2013, 4 400 de plus qu’en 2012. De plus,…

Mise à jour : 16 mai 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les produits pétroliers

pdf 106 Ko AIR_201502_RG_produits_petroliers_MERN.pdf

..........................................................................................11 7. Personne-ressource…

Mise à jour : 16 mai 2023

Nombre de personnes professionnelles par corps d’emploi et par sexe (nombre de personnes et équivalent temps complet (ETC)) à chacune des 10 dernières années pour l’ensemble des cégeps du réseau collégial public.

pdf 685 Ko 24-360_Diffusion.pdf

documents concernant les renseignements suivants : • Le nombre de personnes professionnelles par corps d’emploi et par sexe (nombre de personnes et…

Mise à jour : 3 octobre 2024

Informations sur les Conférences des Parties de 2000 à 2023

pdf 377 Ko Informations-COP-2000-2023-MRIF-20231128-006.pdf

ca/fileadmin/gazette/pdf_encrypte/l ois_reglements/2022F/78646.pdf De plus, voici les noms des personnes ayant participé aux conférences suivantes : COP1 •…

Mise à jour : 3 janvier 2024

Plan de projet - Programme de soutien au secteur privé pour le déploiement de bornes de recharge rapide publiques

docx 621 Ko plan-projet-programme-soutien-brcc-publiques.docx

est conforme au standard du gouvernement du Québec SGQRI 008 2.0 afin d’être accessible à toute personne handicapée ou non. Toutes les notices entre…

Mise à jour : 24 avril 2025

Projet pilote relatif aux conducteurs de chiens de sang - Bilan 2022-2023

pdf 600 Ko Bilan-2022-2023-projet-pilote-relatif-conducteurs-chiens-sang.pdf

projet pilote devaient respecter les modalités suivantes : - Pour participer au projet pilote, une personne devait obtenir une attestation délivrée par le…

Mise à jour : 5 mars 2024

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 697 Ko PL_classification.pdf

LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL03860 PERSONNES HANDICAPÉES03870 INVALIDITÉ ET RÉINTÉGRATION03880 PRÉVENTION DU HARCÈLEMENT03890 DÉVELOPPEMENT DES …

Mise à jour : 21 décembre 2022

Résultats de recherche

Filtres

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement issu du partage des produits de la criminalité

Guide de présentation d’une demande pour l’agrément d’activités de formation en sécurité civile

Nombre d’admissions annuelles au du baccalauréat (Undergraduate/professional) pour chaque université présente au Québec en fonction de la région d’origine (Québec, Reste du Canada, USA, « Overseas », non spécifié), pour les 10 dernières ann

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la mise en oeuvre de l’Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec sur la gestion conjointe des hydrocarbures dans le golfe du Saint-Laurent

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les produits pétroliers

Nombre de personnes professionnelles par corps d’emploi et par sexe (nombre de personnes et équivalent temps complet (ETC)) à chacune des 10 dernières années pour l’ensemble des cégeps du réseau collégial public.

Informations sur les Conférences des Parties de 2000 à 2023

Plan de projet - Programme de soutien au secteur privé pour le déploiement de bornes de recharge rapide publiques

Projet pilote relatif aux conducteurs de chiens de sang - Bilan 2022-2023

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca