Résultats de recherche

Répartition selon l’âge pour chaque programme; 6. Niveau de scolarité des personnes avant l’inscription à la RAC; 7. Nombre de personnes inscrites en RAC…

Madame Sharlie-Ann Peters Enquêtrice Direction des enquêtes Jeunesse Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse 360, rue…

d’une offre suffisante de logements, particulièrement de logements sociaux et abordables. Aide aux personnes vulnérables • Prévoir des rencontres régulières,…

permettre que d’autres personnes ou organismes organisent de tels services dans les locaux de l’établissement. À cette fin, l’article 91 de la LIP habilite…

fonction, organisation, adresse et numéro de téléphone de la personne à joindre sur les lieux ou qui connaît le dossier (si ce n’est pas la même personne).…

nous avons pu observer la plus grande manifestation jamais réalisée à Montréal (environ 500 000 personnes), le but de celle-ci ayant été de dénoncer…

leterre et les premiers ministres de l’Est du Canada se réjouissent d’avoir pu se rencontrer en personne à l’occasion de la 44e Conférence des gouverneurs de…

d’éloignement (m) Entreposage Préparation Application terrestre ou aérienne Site desservant plus de 20 personnes, notamment à des fins résidentielles ou…

vise à assurer un traitement adéquat, uniforme et diligent des plaintes. Elle s’adresse à toute personne insatisfaite des services offerts ou dispensés par…

de lois, de règlements, de politiques et d’orientations contribuant à préserver la sécurité des personnes et des biens ainsi qu’à assurer une saine gestion…