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Commission consultative de l'enseignement privé (CCEP)

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Retour à la page Organismes liés Commission consultative de l'enseignement privé (CCEP) La Commission consultative de l’enseignement privé a été créée en 1968 en vertu de la Loi sur…

Mise à jour : 6 février 2026

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Nouvelle-Angleterre

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-amerique/marche-touristique-etats-unis/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-nouvelle-angleterre

cols blancs, il y a un penchant décidé pour les affaires dans ce segment, car ils aiment lire des publications commerciales comme le Wall Street Journal, visiter des sites Web d’investissement et…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Nouvelle-Angleterre

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques-2/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-nouvelle-angleterre

cols blancs, il y a un penchant décidé pour les affaires dans ce segment, car ils aiment lire des publications commerciales comme le Wall Street Journal, visiter des sites Web d’investissement et…

Mise à jour : 25 novembre 2025

MINFR_PlanAction_DeveloppementDurableMFQ_2015-2020.pdf

pdf 2,68 Mo MINFR_PlanAction_DeveloppementDurableMFQ_2015-2020.pdf

ent durable dans l’administration publique 6 Objectif gouvernemental Objectif 1.1 : Renforcer les pratiques de gestion écoresponsables dans l’administration …

Mise à jour : 18 décembre 2018

PO_action-communautaire_MESS.pdf

pdf 1,31 Mo PO_action-communautaire_MESS.pdf

des commerces qui y contribuent. 3. On peut consulter en annexe la liste des membres du Comité aviseur de l'action communautaire autonome. 4. On peut co…

Mise à jour : 1 août 2023

Plan d’aménagement spécial à la récupération de biomasse des bois affectés par un feu applicable en 2024-2025 pour l’unité d’aménagement 084-51 dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue (feux 245 et 344)

pdf 2,43 Mo Recuperation-biomasse_UA08451_feu-245-344_2024-2025.pdf

8 5.4 Consultation publique L’article 61 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier stipule ceci : « Un plan spécial n’a pas à être soumis…

Mise à jour : 7 mars 2025

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf

25 novembre). Audiences publiques du comité consultatif sur la réalité policière au Québec ; Ville de Repentigny. (2020, 24 novembre). Audiences publiques du…

Mise à jour : 12 janvier 2022

Mémoire au Comité consultatif sur la réalité policière

pdf 865 Ko 0312_commissionDroitsPersonne.pdf

du-commissariat/ce-que-nous-faisons/consultations/consultation-ai https://www.priv.gc.ca/fr/a-propos-du-commissariat/ce-que-nous-faisons/consultations/consul…

Mise à jour : 3 août 2023

Rédiger une politique sur les services de garde en milieu scolaire

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l’instruction publique et le Règlement sur les services de garde en milieu scolaire. Exemples d’éléments de réponse : la politique sur les services de garde s’appuie sur la Loi sur l’instruction publ…

Mise à jour : 29 mai 2025

Plan d'aménagement spécial - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette

pdf 1,57 Mo PS_Chablis_UA01272_BSL_MFFP.pdf

été émise dans le cadre de cette consultation. Consultation publique Le 15 février 2021, le plan d’aménagement spécial a été soumis au processus de consultat…

Mise à jour : 22 août 2024

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Plan d’aménagement spécial à la récupération de biomasse des bois affectés par un feu applicable en 2024-2025 pour l’unité d’aménagement 084-51 dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue (feux 245 et 344)

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

Mémoire au Comité consultatif sur la réalité policière

Rédiger une politique sur les services de garde en milieu scolaire

Plan d'aménagement spécial - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette

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