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Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

pdf 18,14 Mo 2025-13088_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Gabarit_1e_trim_Avril-Juin 2025_2026.xlsx

pdf 201 Ko MES-frais-deplacement-au-qc-2025-09-24.pdf

déplacement au Québec Avril - Juin 2025-2026 De Blois, Paule Sous-Ministre Déry, Pacale Ministre Allocation forfaitaire Autres frais inhérents But du…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Liste oeuvres.xlsx

pdf 102 Ko LI-oeuvres-art-public-region-15.pdf

Saint-Jérôme CHSLD Villa-Soleil Derouin René sculpture OUI IA-15-131 1998 15 Blainville École primaire des Ramilles Giard Monique sculpture NON IA-15-132…

Mise à jour : 1 avril 2026

Divulgation des dépenses

pdf 98 Ko MES_ORG1_Frais_deplacement_SMA_ministre_2024-09-30.pdf

2024-06-12 Québec 45,71 $ Rencontres diverses 2024-07-09 Montréal 287,59 $ 19,57 $ Rencontres diverses 2024-08-27 Québec 30,51 $ Frais de repas DÉPENSES…

Mise à jour : 6 février 2025

Copies des rapports d'inspection concernant YASER FRUITS - Partie 1

pdf 15,83 Mo DO_demande_acces_2025-10-30-015_Yaser_Fruits_Rapport_Partie1_MAPAQ.pdf

4 Rapport d'inspection 125553 7256 Rue Hutchison Montréal, Québec H3N 1Z1 Établissement # YASER FRUITS Exploitant : Dossier : 9448-6081 QUEBEC INC.…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Copies des rapports d'inspection et d'infraction de Saizen Sushi et de la Boulangerie et Pâtisserie Kubera et autres informations - Partie 2

pdf 19,18 Mo DO_demande_acces_2025-12-02-025_partie2_MAPAQ.pdf

concernant la Division de l'inspection des aliments de la Ville de Montréal, consultez notre site internet à l'adresse suivante : www.ville…

Mise à jour : 23 décembre 2025

Rapport de l’observatrice civile indépendante

pdf 10,90 Mo rapport_observatrice_civile_independante_spvm_phase2.PDF

SPAQ Services parajudiciaires autochtones du Québec SPVM Service de police de la Ville de Montréal SPVQ Service de police de la Ville de Québec SQ Sûreté du …

Mise à jour : 23 novembre 2022

Pouvoir général de prélever des redevances réglementaires

pdf 274 Ko FIC_redevances_reglementaires.pdf

réglementation, avec un objectif bien identifié (art. 500.7 Loi sur les cités et villes (LCV) et 1 000.7 Code municipal du Québec (CM)). Les indices qui…

Mise à jour : 29 mai 2025

20762_3.pdf

pdf 12,12 Mo 20762_3.pdf

la Diversité et de l’Inclusion du Québec Synthèse des activités 15 décembre 2017 ________________________ Conseil panafricain de Québec 766, rue des Talus, …

Mise à jour : 19 octobre 2022

Attestation de l'employeur - Programme des travailleurs étrangers temporaires

pdf 120 Ko FOR_Attestation_employeur_ME-0031-2309.pdf

auprès du gouvernement du Québec dans Arrima. 1. Renseignements sur l’entreprise Nom tel qu’inscrit au Registre des entreprises du Québec (REQ) Numéro…

Mise à jour : 11 décembre 2023

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