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1(9)a) ou b) a avisé par écrit, dans les meilleurs délais dans l'année suivant la commission, la personne dont les biens, de ce fait, ont été détruits…

De fin de la patrouille. 6. Patrouilleurs : nom et coordonnées du responsable de la patrouille (personne- ressource pour les autres patrouilleurs et pour le…

Il vise principalement à faciliter la reconnaissance des qualifica- tions professionnelles des personnes détenant une autorisation d’exercer à l’extérieur du…

villes aux conditions hivernales; − la santé, sous l’angle des liens entre la forme physique des personnes et la forme urbaine; − la biodiversité et, plus…

de l'activité Nom de l'unité administrative Nombre de participants Date Lieu Coût d'inscription / personne Formation portant sur la…

30, a. 48. 53. Les renseignements personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur…

directement ou indirectement, à de la violence entre ses parents ou entre l’un de ses parents et une personne avec qui il a une relation intime, incluant en…

véhicule tout- terrain (VTT) Nord Expe Inc. Direction des relations du travail, de la santé des personnes et de l’analytique RH 2 2023-09-12 181, rue…

L'OBJET D'AMÉLIORATION L’évaluateur ministériel a constaté que l’établissement n’a pas désigné une personne responsable de la qualité des services…

n’a pas mis en place des moyens pour faire connaître à la ressource le rôle et la fonction de la personne responsable de l’application du processus de…