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rendues ailleurs dans leur vie ou encore ce sont des entrepreneures en fin de carrière. Certaines personnes parlent de leur volonté de vendre, mais d’autres…

du Québec. Le PSL représenterait un coût moyen d’environ 4 300 $ par bénéficiaire, alors qu’une personne en situation d’itinérance, faute d’accès à un…

renseignements disponibles à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/…

PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux…

g e 4 | 5 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée en…

consommation d’essence ou électriques x 1 Les actions inscrites pour ce service relèveraient de la personne responsable des communications dans un…

Le lieu d’accueil et de renseignements touristiques doit être adapté de manière à permettre aux personnes à mobilité réduite d’y accéder et de bénéficier…

ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS MOTIFS DE REFUS INVOQUÉS 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux…

identifier le lieu visé par son commentaire et le soumettre à l’aide d’un formulaire intégré. Les personnes qui désiraient obtenir des renseignements…

t le lieu visé par son commentaire et soumettre celui-ci à l’aide d’un formulaire intégré. Les personnes qui désiraient obtenir des renseignements…