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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur le transport des élèves

pdf 668 Ko 2025-0100_air.pdf

D’ACCOMPAGNEMENT ............................................................................. 13 12. PERSONNE(S)-RESSOURCE(S)…

Mise à jour : 2 décembre 2025

Lignes directrices relatives à l'encadrement de la vente de terres du domain de l'État à des fins personnelles

pdf 0,98 Mo PD_lignes_directrices_vente_terre_personnelles.pdf

construction à caractère permanent utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des personnes et prévue pour un usage principal. Équipement…

Mise à jour : 26 février 2025

Demande d'accès à l'information

pdf 1,09 Mo AI_T2526_218_Copie_Ordres_Jour.pdf

d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un avantage appréciable à une autre personne (article 22 de la Loi) ; - Avis ou…

Mise à jour : 16 avril 2026

2026-0041_air.pdf

pdf 201 Ko 2026-0041_air.pdf

nement.................................................................................. 11 12. Personne…

Mise à jour : 1 mai 2026

M31745_Diffusion.pdf

pdf 1,14 Mo M31745_Diffusion.pdf

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

Mise à jour : 17 juillet 2023

Frais de déplacement pour le personnel du DPCP d’avril à juin 2025

pdf 154 Ko Frais_deplacement_employes_avril_mai_juin_2025_DPCP.pdf

En dollars Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Avril à juin 2025 Personnes concernées Total des frais de déplacement Personnel du Directeur des…

Mise à jour : 12 août 2025

Frais de déplacement pour le personnel du DPCP de juillet à septembre 2025

pdf 150 Ko Frais_deplacement_employes_juillet_aout_sept_2025_DPCP.pdf

En dollars Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Juillet à septembre 2025 Personnes concernées Total des frais de déplacement Personnel du Directeur des…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Frais de déplacement pour le personnel du DPCP de janvier à mars 2025

pdf 639 Ko Frais_deplacement_employes_janv_fev_mars_2025_DPCP.pdf

En dollars Exercice financier : 2024-2025 Trimestre : Janvier - Mars 2025 Personnes concernées Total des frais de déplacement Personnel du Directeur des…

Mise à jour : 14 mai 2025

Frais de déplacement pour le personnel du DPCP d’octobre à décembre 2025

pdf 154 Ko Frais_deplacement_employes_oct_nov_dec_2025_DPCP.pdf

En dollars Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Octobre à décembre 2025 Personnes concernées Total des frais de déplacement Personnel du Directeur des…

Mise à jour : 13 février 2026

Frais de déplacement pour le personnel du DPCP de janvier à mars 2023

pdf 628 Ko Frais_deplacement_employes_janv_fev_mars_2023_DPCP.pdf

En dollars Exercice financier : 2022-2023 Trimestre : Janvier à mars 2023 Personnes concernées Total des frais de déplacement Personnel du Directeur des…

Mise à jour : 12 mai 2023

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Frais de déplacement pour le personnel du DPCP de janvier à mars 2025

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Frais de déplacement pour le personnel du DPCP de janvier à mars 2023

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