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DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Avril à juin Personne concernée Total des frais de déplacement Personnel…

DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2022-2023 Trimestre : Avril à juin Personne concernée Total des frais de déplacement Personnel…

qu’un organisme public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de…

régions du Québec (( l'Agence (), offre par la présente à (insérer le nom du client) (( le client (), personne morale dûment constituée selon la Loi…

la Loi concernant le transport rémunéré des personnes par automobile Entrée en vigueur le 10 octobre 2020, la Loi concernant le transport rémunéré de …

l’aide financière octroyée dans le cadre du Programme d’aide d’urgence au transport collectif des personnes; la hausse de 616 millions de dollars des…

D’ACCOMPAGNEMENT ............................................................................... 16 12. PERSONNE(S)-RESSOURCE(S)…

projets pourrait donc causer une perte à l’organisme ou procurer un avantage appréciable à une autre personne. La décision de ne pas vous les rendre…

des programmes d’établissement sont rédigés par le personnel enseignant ou non enseignant et les personnes-ressources qui ont l’expertise nécessaire.…

Services de nature technique 2024‐04‐25 1832567 Hébergement temporaire et fourniture de repas pour les personnes réfugiées prises en charge par…