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de la façon suivante : • Volet 1 – Infrastructures d’eau − Sous-volet 1.1 – Études préliminaires et plans et devis − Sous-volet 1.2 – Réalisation des travaux…

286 $ 304 573 $ 310 264 $ 321 165 $ 341 360 $ TGT uniformisé 1,0173 $ - - - - Charge fiscale moyenne des logements 2 001 $ - - - - 6.2 Évolution des médianes…

professionnels fournissent des biens et services au public et peuvent participer à l’assemblée générale de l’ordre dont ils sont membres pour discuter de…

dans leurs nouvelles fonctions! 1 4 - PÊ C H E IM PA C T / JU IN - J U IL LE T - A O Û T 20 24 - M A PA Q 3 PÊC H E IM PA C T / JU IN - JU ILLET - A O Û T…

lui permettre de : - s’assurer que le projet a été réalisé comme prévu; - évaluer son programme et son efficience; - évaluer les coûts et les dépenses liés…

Coûts financiers - Frais d’ouverture de dossier et droits de permis abattoirs de proximité 8,5 6,1 SOUS-TOTAL Sous-total - coûts des formalités…

22 1 8 15 22 1 - 6 nov 4 - 5 nov 30 sept - 8 oct 30 sept - 8 oct 30 sept - 8 oct 30 sept - 8 oct 30 sept - 8 oct 30 sept - 8 oct 11 nov - 19 nov 30 sept - 8…

nt en général 60 % du budget d’un OCASSS sans hébergement — 80 % pour les OCASSS avec hébergement, le calcul des seuils planchers est complété par les autres…

(SIG) Dossier de propriété – Renseignements administratifs Dossier de propriété – Description des terrains Dossier de propriété – Description des bâtiments…