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mémoire prébudgétaire 2026

pdf 10,21 Mo MMFIM.pdf

Janvier 2026 Mouvement pour mettre fin à l’itinérance à Montréal Au ministère des Finances du Québec Mémoire déposé dans le cadre des consultations…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Microsoft Word - Mémoire du RGPQ - 13 février 2026 - version modifiée.docx

pdf 582 Ko RGPQ.pdf

c) L’écart ne ent pas compte des divers programmes exclusivement offerts aux CPE, le programme verdir la cour des CPE (programme de 2 M$ en 2023-2024), le pr…

Mise à jour : 20 février 2026

Présenter une demande d’ajout
ou de retrait des personnes accompagnantes dans le Programme de l’expérience québécoise

/immigration/permanente/travailleurs-qualifies/programme-experience-quebecoise/presenter-demande

Décisions concernant le Programme de l’expérience québécoise Le Programme de l’expérience québécoise (PEQ) a pris fin le 19 novembre 2025 et il n’est plus possible de présenter une demande dans les…

Mise à jour : 30 décembre 2025

Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023-2033 – Décembre 2025

pdf 786 Ko GUI_primeau_decembre_2025.pdf

poursuivis et structure du programme ...................... 10 2.1. Objectifs du programme ............................................................ 10…

Mise à jour : 18 février 2026

Étude d'impact relative au programme d'intervention en milieu côtier dans le contexte des changements climatiques

pdf 5,28 Mo Tabloid-Etude-impact.pdf

dans le Bas-Saint-Laurent, en Gaspésie et aux Îles-de-la-Madeleine ÉTUDE D’IMPACT relative au programme d’intervention en milieu côtier dans le contexte des…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Deuxième sondage auprès des prestataires du Programme de solidarité sociale qui répondent aux critères d’admissibilité du futur Programme de revenu de base

pdf 1,05 Mo SOND_Prestataires_PRG_SOL_SOC_Criteres_Admissibilite_PRG_REVE_Base.pdf

la société. » PROGRAMME D’AIDE SOCIALE « Le Programme d’aide sociale s’adresse à une ou un adulte seul ou aux familles qui ne présentent pas de contraintes…

Mise à jour : 22 mai 2025

2026 Mémoire de la CQJL

pdf 2,23 Mo CQJL.pdf

québécoise du jeu en ligne dans le cadre des consultations pré-budgétaires 2026-2027 du ministère des Finances du Québec Février 2026 Coalition québécoise du…

Mise à jour : 13 février 2026

Examen de la demande de sélection permanente dans le cadre du Programme régulier des travailleurs qualifiés

/immigration/permanente/travailleurs-qualifies/programme-regulier-travailleurs-qualifies/examen

Avis important Le 29 novembre 2024, le Programme régulier des travailleurs qualifiés (PRTQ) a été remplacé par le Programme de sélection des travailleurs qualifiés (PSTQ). Les personnes qui avaient…

Mise à jour : 30 décembre 2025

Demande, pour les bureaux de services de Montmagny et de St-Jean-Port-Joli séparément, pour les années 2023, 2024 et 2025, aimerais connaître : 1. Le nombre de nouvelles demandes d'aide de dernier recours par programme offert, le nombre de refus, le n

pdf 547 Ko AI_M20263547_Demande_Bureaux_SERV_Montmagny.pdf

par programme puisque celles-ci sont déposées pour une demande d’aide et non pour un programme spécifique (art. 1 et 15). … 2 2 2. Le nombre de prestataires…

Mise à jour : 19 février 2026

Programme pilote d’immigration permanente des préposés aux bénéficiaires

/immigration/permanente/travailleurs-qualifies/preposes-beneficiaires

possible de présenter une demande dans ce programme. Toutes les demandes de sélection permanente déjà présentées, avant le 1 er janvier 2026, dans le cadre de ce programme, continueront d’être…

Mise à jour : 5 janvier 2026

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Étude d'impact relative au programme d'intervention en milieu côtier dans le contexte des changements climatiques

Deuxième sondage auprès des prestataires du Programme de solidarité sociale qui répondent aux critères d’admissibilité du futur Programme de revenu de base

2026 Mémoire de la CQJL

Examen de la demande de sélection permanente dans le cadre du Programme régulier des travailleurs qualifiés

Demande, pour les bureaux de services de Montmagny et de St-Jean-Port-Joli séparément, pour les années 2023, 2024 et 2025, aimerais connaître : 1. Le nombre de nouvelles demandes d'aide de dernier recours par programme offert, le nombre de refus, le n

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