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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus – Février 2024

pdf 1,03 Mo LIS_engagements_fevrier_2024.pdf

dossier Nom du bénéficiaire Description Municipalité, circonscription 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Total 50 2022-000569 Culture Gaspésie…

Mise à jour : 12 mars 2024

Demande accès classes maternelle 4 ans 12 mai 2022

pdf 9,51 Mo 21-384_Diffusion.pdf

de Sorel-Tracy 0 0 3 2 0 2 1 1 2 0 2 7 CSS des Grandes-Seigneuries 1 2 2 1 5 0 0 3 8 5 5 4 CSS des Hautes-Rivières 1 3 3 2 3 1 1 1 5 4 4 7 CSS des Patriotes …

Mise à jour : 30 septembre 2022

Guide sur la vérification d'absence d'empêchement

pdf 1,64 Mo Guide-VAE.pdf

préalable avec le corps de police 7 Quoi faire après la vérification policière? 7.1 Résultat négatif 7.2 Résultat positif 7.2.1 Tiers qui apprécie les…

Mise à jour : 25 juin 2025

Règlement sur l’encadrement d’activités sous la responsabilité des municipalités réalisées dans des milieux hydriques et sur des ouvrages de protection contre les inondations : version administrative provisoire illustrant les changements propos

pdf 293 Ko rmun-consultation-2026-03-11-responsabilite-municipalites-va.pdf

ouvrages de protection contre les inondations, publié à la gazette officielle du Québec le 11 mars 2026, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

Mise à jour : 11 mars 2026

Cadre de référence mesures de contrôle en milieu scolaire

pdf 4,05 Mo Cadre-reference_Mesures-controle.pdf

url=https%3A%2F%2Fdoi.org%2F10.3928%2F0098-9134-19921101-05&data=05%7C02%7CMarie-Eve.Pelletier%40education.gouv.qc.ca%7C76bd0df0b0764cc9a64708dcf75e9792%7C2c…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

pdf 583 Ko GUI_tecq_2024_2028_juillet_2024.pdf

............................................ 7 3.1.2. Travaux et coûts non admissibles .................................................................. 7…

Mise à jour : 14 avril 2025

Plan des acquisitions gouvernementales 2023-2024 - Mis à jour 1er octobre 2023

pdf 1,16 Mo cag_2324.pdf

url=http%3A%2F%2Fquebec.ca%2Fgouv%2Facquisitions&data=05%7C01%7Cmarie-josee.cote41%40cag.gouv.qc.ca%7Cd541995491d24ecc4f7208db0f6e577d%7C0331467c063c49d0bdba…

Mise à jour : 26 octobre 2023

Documents sur les dépenses du Secrétariat à la condition féminine depuis le 1er avril 2023

pdf 1,00 Mo Documents-depenses-SCF-CF20240131-1.pdf

Commission dans les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020 Plan d’action gouvernemental en matière…

Mise à jour : 5 mars 2024

organon_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 0,95 Mo organon_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

htm. 7 La Ménopause. « Douleurs liées à la ménopause : ce que vous devez savoir. » https://nam12.safelinks.protection.outlook. com/?url=https%3A%2F%2Flamenop…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard

pdf 3,53 Mo RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf

ement-contre-le-maire-deshaies-et-sa-conjointe-michel- lacoursiere-declare-coupable-170ffcc1175852f7f283bb1bbb277fe0 Martel, M.-È. (2021, avril 17). Quand…

Mise à jour : 24 avril 2025

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Cadre de référence mesures de contrôle en milieu scolaire

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

Plan des acquisitions gouvernementales 2023-2024 - Mis à jour 1er octobre 2023

Documents sur les dépenses du Secrétariat à la condition féminine depuis le 1er avril 2023

organon_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

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