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20240215_02_-_Emploi_superieur-Frais-fonction.pdf

pdf 94 Ko 20240215_02_-_Emploi_superieur-Frais-fonction.pdf

Nom de la personne Fonction Description de la dépense Date Coût Jessy Baron Sous-ministre Rencontre avec partenaire 2023-11-08 42,00 $ Jessy Baron…

Mise à jour : 14 février 2024

20231115_04_-_Emplois-superieurs-Frais-deplacement-Canada.pdf

pdf 101 Ko 20231115_04_-_Emplois-superieurs-Frais-deplacement-Canada.pdf

Nom de la personne Fonction But du déplacement Date Endroit Allocation forfaitaire Frais de transport Frais d'hébergement Frais de repas Montant Description…

Mise à jour : 6 novembre 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1,97 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

québécois. 140 6. Toute personne qui, au sens de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (LC, chapitre 27), est un réfugié, une personne…

Mise à jour : 11 avril 2022

Renseignements relatifs aux frais de déplacement du personnel du ministre et du cabinet ministériel

pdf 100 Ko Frais_deplacement_personnel_ministere_cabinet_ministeriel_oct-dec2024.pdf

2024 Frais de déplacement en dollars Exercice financier : 2024-2025 Trimestre : Octobre - Décembre Personne concernée Total des frais de déplacement…

Mise à jour : 14 février 2025

Règlement sur la diffusion - Frais de déplacement

pdf 87 Ko AINFR_16_Deplacement_2023_01a03.pdf

RELATIFS AUX DÉPENSES Frais de déplacement Exercice financier : 2022-2023 Trimestre : Janvier à mars Personne concernée Total des frais de déplacement…

Mise à jour : 20 mai 2025

Modèle - Résolution d'adoption d'un règlement d'emprunt

docx 35 Ko resolution_adoption_reglement_emprunt.docx

tenue le ……………….. (date) à ……………….. (endroit), à ….. heures. Étaient présents : ……………….. (liste des personnes présentes, noms et titres). Il est proposé par…

Mise à jour : 1 novembre 2018

Renseignements relatifs aux frais de déplacement du personnel du ministre et du cabinet ministériel

pdf 101 Ko Frais_deplacement_personnel_ministere_cabinet_ministeriel_juil-sept_2023.pdf

Frais de déplacement en dollars Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Juillet - Septembre Personne concernée Total des frais de déplacement Personnel…

Mise à jour : 14 novembre 2023

Renseignements relatifs aux frais de déplacement du personnel du ministre et du cabinet ministériel

pdf 146 Ko Frais_deplacement_personnel_ministere_cabinet_ministeriel_janv_mars_2023.pdf

mars 2023 Frais de déplacement en dollars Exercice financier : 2022-2023 Trimestre : Janvier - Mars Personne concernée Total des frais de déplacement…

Mise à jour : 2 juin 2023

Octobre à décembre

pdf 154 Ko 2425_t3-art16_deplacement-personnel.pdf

16 : Frais de déplacement du personnel et des cabinets ministériels Personnes concernées Total 149 150,65Cabinet du premier ministre - M. Legault 38…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Juillet à septembre

pdf 154 Ko 2425_t2-art16_deplacement-personnel.pdf

16 : Frais de déplacement du personnel et des cabinets ministériels Personnes concernées Total 93 666,59Cabinet du premier ministre - M. Legault 35…

Mise à jour : 7 juillet 2025

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